Élaboration de diagnostics et schémas directeur d'assainissement

Durance Luberon Verdon Agglomération

Pour les communes de Valensole, Riez, Roumoules, Oraison, Esparron-sur-Verdon, La Brillanne. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en sept tranches. Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cereg Territoires

Qui ?

• Durance Luberon Verdon Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-22	Avis de marché
2020-06-02	Informations complémentaires
2020-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étude du sol
Numéro de référence: Aremi20s01/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étude du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Durance Luberon Verdon Agglomération
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.dlva.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492703472 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241517
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: il est exigé au minimum quatre références de moins de cinq ans pour des études similaires. Numéro de la consultation: Aremi20s01.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Six tranches optionnelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003470000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 100-241517 (2020-05-22)

Informations complémentaires (2020-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-262739
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-241517
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2020/S 108-262739 (2020-06-02)

Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élaboration de diagnostics et schémas directeur d'assainissement.
Valeur totale du marché: 343002.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-605064
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Tranche ferme concernant six communes + six tranches optionnelles concernant six autres communes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte spécificité chaque commune
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Propositions d'optimisation
Qualité lisibilité mémoire technique
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom: Cereg Territoires
Numéro d'enregistrement national: 50151132300039
Adresse postale: 260 avenue du Col de l'Ange
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 642753505 📞
Courrier électronique: j.gondellon@cereg.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 343002.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 244-605064 (2020-12-10)

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