Pour les communes de Valensole, Riez, Roumoules, Oraison, Esparron-sur-Verdon, La Brillanne. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en sept tranches. Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Élaboration de diagnostics et schémas directeur d'assainissement
Aremi20s01/Jo
Produits/services: Services d'étude du sol📦
Brève description:
“Pour les communes de Valensole, Riez, Roumoules, Oraison, Esparron-sur-Verdon, La Brillanne. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique....”
Brève description
Pour les communes de Valensole, Riez, Roumoules, Oraison, Esparron-sur-Verdon, La Brillanne. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en sept tranches. Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché:
“Pour les communes de Valensole, Riez, Roumoules, Oraison, Esparron-sur-Verdon, La Brillanne. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique....”
Description du marché
Pour les communes de Valensole, Riez, Roumoules, Oraison, Esparron-sur-Verdon, La Brillanne. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en sept tranches. Tranche ferme: tranche ferme. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)].
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Six tranches optionnelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-26
12:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: il est exigé au minimum quatre références de moins de cinq ans pour des études similaires. Numéro de la consultation: Aremi20s01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 100-241517 (2020-05-22)
Informations complémentaires (2020-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 100-241517
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 108-262739 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Élaboration de diagnostics et schémas directeur d'assainissement.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 343002.36 💰
Description
Description du marché: Élaboration de diagnostics et schémas directeur d'assainissement.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte spécificité chaque commune
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Propositions d'optimisation
Critère de qualité (nom): Qualité lisibilité mémoire technique
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme concernant six communes + six tranches optionnelles concernant six autres communes.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-241517
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AREMI20S01
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereg Territoires
Numéro d'enregistrement national: 50151132300039
Adresse postale: 260 avenue du Col de l'Ange
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 642753505📞
Courrier électronique: j.gondellon@cereg.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 343002.36 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 244-605064 (2020-12-10)