Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13
2019-0598”
Produits/services: Gestion de la qualité de l'air📦
Brève description:
“Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Capteurs📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Acquisition étalonnage et maintenance de capteurs CO.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le délai global d'exécution du marché est fixé à 12 mois à compter de sa notification et sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée...”
Description des renouvellements
Le délai global d'exécution du marché est fixé à 12 mois à compter de sa notification et sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée égale à 12 mois chaque fois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu sans montant minimal annuel; le montant maximal annuel est de 50 000 EUR HT; le montant maximal pour la durée maximale de 4 ans est de...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu sans montant minimal annuel; le montant maximal annuel est de 50 000 EUR HT; le montant maximal pour la durée maximale de 4 ans est de 200 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Description du marché: Analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu sans montant minimal annuel; le montant maximal annuel est de 195 000 EUR HT; le montant maximal pour la durée maximale de 4 ans est...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu sans montant minimal annuel; le montant maximal annuel est de 195 000 EUR HT; le montant maximal pour la durée maximale de 4 ans est de 780 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le financement du marché public sera effectué sur le budget général de la collectivité en application des règles de la comptabilité publique. Aucune...”
Le financement du marché public sera effectué sur le budget général de la collectivité en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 019-042101 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs Co2 et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13
2019-0598”
Brève description:
“Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs Co2 et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs Co2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LDA 13 Technopôle de Château-Gombert, 31 rue Joliot Curie, 13013 Marseille.
Description du marché: Acquisition étalonnage et maintenance de capteurs Co2.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT). Il pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 autres périodes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT). Il pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Sa valeur maximale pour la durée maximale est de 200 000 EUR (HT).
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de 195 000 EUR (HT). Il pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 autres périodes...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour un montant maximum annuel de 195 000 EUR (HT). Il pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Sa valeur maximale pour la durée maximale est de 780 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 019-042101
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0598
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition étalonnage et maintenance de capteurs Co2
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyrescom
Numéro d'enregistrement national: 330 925 744 000 97
Adresse postale: MAS des Tilleuls
Commune postale: Canohès
Code postal: 66680
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Itga
Numéro d'enregistrement national: 394 082 697 00 605
Adresse postale: 44 rue Jean Huss
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 000 💰
“Le dossier est consultable les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse suivante: département des...”
Le dossier est consultable les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse suivante: département des Bouches-du-Rhône — direction de l'achat public — service achats/marchés prestations culturelles et sociales — bureau B 6 020 — Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just, 13013 Marseille. La consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale et lorsque des documents seront concernés par ce secret ils seront consultables après occultation des mentions protégées. Dans ce cas, la consultation devra se faire sur rendez-vous demandée par écrit à l'adresse suivante contact.sampcs@departement13.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 121-296602 (2020-06-22)