Accord-cadre mixte mono-attributaire de maîtrise d'œuvre urbaine à Saint-Jacques — 63000 Clermont-Ferrand

SPL Clermont Auvergne

L'accord-cadre a pour objet la conception, le suivi et la mise en œuvre du projet de transformation urbaine du quartier NPRU Saint-Jacques Nord à Clermont-Ferrand.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-20 Avis de marché
2021-09-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Clermont Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 82109417400017
Adresse postale: 3 rue Louis Rosier
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473286969 📞
Courrier électronique: amo@seau.fr 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.seau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.seau.fr/les-appels-doffres-0 🌏
Communication
URL des documents: http://www.seau.fr/les-appels-doffres-0 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: SPL Clermont Auvergne: Romain Sarry
Adresse postale: 3 rue Louis Rosier
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473286973 📞
Courrier électronique: romain.sarry@spl-clermont-auvergne.fr 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.seau.fr/les-appels-doffres-0 🌏
URL de l'acheteur: http://www.seau.fr/les-appels-doffres-0 🌏
Communication
URL de participation: http://www.seau.fr/les-appels-doffres-0 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mixte mono-attributaire de maîtrise d'œuvre urbaine à Saint-Jacques — 63000 Clermont-Ferrand Spl Op 611”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la conception, le suivi et la mise en œuvre du projet de transformation urbaine du quartier NPRU Saint-Jacques Nord à Clermont-Ferrand.”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Produits/services supplémentaires: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Saint-Jacques — 63000 Clermont-Ferrand.
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la conception, le suivi et la mise en œuvre du projet de transformation urbaine du quartier NPRU Saint-Jacques Nord à Clermont-Ferrand.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Selon les dispositions du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Selon les dispositions du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Selon les dispositions du règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le groupement présentera les compétences requises dans les domaines: — de la conception paysagère d'espaces publics (parcs & espaces verts, places, rues &...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-12-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 207-503834 (2020-10-20)
Avis d'attribution de marché (2021-09-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: spl clermont auvergne
Adresse postale: 3 Rue Louis Rosier
Commune postale: Clermont Ferrand
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre mixte mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine à Saint-Jacques - 63000 Clermont-Ferrand Spl Op 611”
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la conception, le suivi et la mise en oeuvre du projet de transformation urbaine du quartier Npru Saint-Jacques Nord à Clermont-Ferrand”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 304 436 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: quartier Saint-Jacques 63000 Clermont Ferrand
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la conception, le suivi et la mise en oeuvre du projet de transformation urbaine du quartier Npru Saint-Jacques Nord à Clermont-Ferrand”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 207-503834

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: devillers Et Associes
Adresse postale: 10, villa Nieuport
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 304 436 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2021/S 186-483736 (2021-09-20)