La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du port de Toulon Côte d'Azur afin de pérenniser le terre-plein existant. À cette fin il est prévu une recherche d'anomalies magnétiques, sur la frange terrestre de la plate-forme afin d'optimiser les études ultérieures de la zone et optimiser les moyens à mettre en œuvre. Cette détection devra permettre de localiser les cibles jusqu'à une profondeur de 6 m au niveau de la partie Nord-Ouest limite avec la zone de plaisance et sur une profondeur de 3 m sur le reste de la zone à investiguer.
Forme de marché: ordinaire, prestations homogènes de détection. Attribution d'un marché unique. Prix global et forfaitaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.
Avis de marché (2020-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20pi07 — prestations de recherche d'anomalies magnétiques en milieu terrestre
20pi07”
Produits/services: Services d'établissement de cartes📦
Brève description:
“La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du port de Toulon Côte d'Azur...”
Brève description
La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du port de Toulon Côte d'Azur afin de pérenniser le terre-plein existant. À cette fin il est prévu une recherche d'anomalies magnétiques, sur la frange terrestre de la plate-forme afin d'optimiser les études ultérieures de la zone et optimiser les moyens à mettre en œuvre. Cette détection devra permettre de localiser les cibles jusqu'à une profondeur de 6 m au niveau de la partie Nord-Ouest limite avec la zone de plaisance et sur une profondeur de 3 m sur le reste de la zone à investiguer.
Forme de marché: ordinaire, prestations homogènes de détection. Attribution d'un marché unique. Prix global et forfaitaire.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de levés dimensionnels📦
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Port Toulon Côte d'Azur 83000 — Toulon.
Description du marché:
“La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du port de Toulon Côte d'Azur...”
Description du marché
La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du port de Toulon Côte d'Azur afin de pérenniser le terre-plein existant. À cette fin il est prévu une recherche d'anomalies magnétiques, sur la frange terrestre de la plate-forme afin d'optimiser les études ultérieures de la zone et optimiser les moyens à mettre en œuvre. Cette détection devra permettre de localiser les cibles jusqu'à une profondeur de 6 m au niveau de la partie Nord-Ouest limite avec la zone de plaisance et sur une profondeur de 3 m sur le reste de la zone à investiguer.
Forme de marché: ordinaire, prestations homogènes de détection. Attribution d'un marché unique. Prix global et forfaitaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— une lettre de candidature (ou DC1)...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque. Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du marché. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisable.....”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du marché. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisable.. Avance de 5,0 % ou 10 % si PME accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— budget de la Métropole TPM 30 — budget annexe Toulon port de Commerce.
— subventions: état, Région Sud, département 83 et FEDER: montants en attente de détermination.
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères d'évaluation des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres, leur pondération et la méthode de notation, sont définis dans le règlement de la consultation.
Une visite sur site est obligatoire. Le pouvoir adjudicateur a choisi d'intégrer une visite de site au regard de l'activité de la zone. Le site exploité par la CCIV, présente une forte activité de par la saisonnalité. Le phasage de la détection peut donc être impacté selon l'occupation ou non des zones du port, notamment celle du parking P1— P2.
La visite a donc pour but d'appréhender au mieux l'activité changeante de la zone ainsi que les accès. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visite sont les suivantes: les candidats devront s'inscrire en contactant:
M. Mestivier +33 682983842. Plage de visite: mardi de 9h00 — 10h00.
Au regard des circonstances liées à l'épidémie de COVID-19, les mesures définies par le site du https://www.gouvernement.fr/: se laver les mains très régulièrement. Tousser ou éternuer dans son coude. Utiliser des mouchoirs à usage unique. Saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades. Porter un masque type FFP1 — FFP2. Respect d'une distance de 1 m minimum. Une attestation de visite sera délivrée que les candidats joindront à leur offre. Il ne sera répondu à aucune question durant la visite sur site, les candidats devront poser leurs questions éventuelles dans le respect des modalités de l'article 9.1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courrier électronique) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 127-310909 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2020-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20pi07 — Prestations de recherche d'anomalies magnétiques en milieu terrestre
20pi07”
Brève description:
“La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du Port de Toulon Côte d'Azur...”
Brève description
La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du Port de Toulon Côte d'Azur afin de pérenniser le terre-plein existant. À cette fin il est prévu une recherche d'anomalies magnétiques, sur la frange terrestre de la plate-forme afin d'optimiser les études ultérieures de la zone et optimiser les moyens à mettre en œuvre. Cette détection devra permettre de localiser les cibles jusqu'à une profondeur de 6 m au niveau de la partie nord-ouest limite avec la zone de plaisance et sur une profondeur de 3 m sur le reste de la zone à investiguer. Forme de marché: ordinaire, prestations homogènes de détection. Attribution d'un marché unique. Prix global et forfaitaire.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Port Toulon Côte d'Azur, 83000 Toulon.
Description du marché:
“La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du Port de Toulon Côte d'Azur...”
Description du marché
La Métropole de Toulon Provence Méditerranée (MTPM) envisage de rétablir un diagnostic des anomalies magnétiques du la zone du Port de Toulon Côte d'Azur afin de pérenniser le terre-plein existant. À cette fin il est prévu une recherche d'anomalies magnétiques, sur la frange terrestre de la plate-forme afin d'optimiser les études ultérieures de la zone et optimiser les moyens à mettre en œuvre. Cette détection devra permettre de localiser les cibles jusqu'à une profondeur de 6 m au niveau de la partie nord-ouest limite avec la zone de plaisance et sur une profondeur de 3 m sur le reste de la zone à investiguer. Forme de marché: ordinaire, prestations homogènes de détection. Attribution d'un marché unique. Prix global et forfaitaire.
“Aucun pli déposé dans le cadre de la procédure. La procédure sera relancée prochainement.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 179-432522 (2020-09-10)