2020AMG00012 — prestations de gestion et d’externalisation des archives du siège et des délégations territoriales de l’ANFH (22 lots géographiques)

ANFH

La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de gestion et d’externalisation des archives du siège et des délégations territoriales de l’ANFH implantées en France Métropolitaine, en Corse et dans les départements d’outre-mer (22 lots géographiques).
Les prestataires pourront soumissionner à un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-03 Avis de marché
2020-11-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2020AMG00012
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de gestion et d’externalisation des archives du siège et des délégations territoriales de l’ANFH implantées en France Métropolitaine, en Corse et dans les départements d’outre-mer (22 lots géographiques). Les prestataires pourront soumissionner à un ou plusieurs lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Bas-Rhin 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Calvados 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Loir-et-Cher 🏙️
Grand Est 🏙️
Corse-du-Sud 🏙️
Doubs 🏙️
Guyane 🏙️
France 🏙️
Hérault 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Nord 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️
Somme 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Martinique 🏙️
Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Anfh
Adresse postale: 265 rue de Charenton
Code postal: 75012 Paris
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.anfh.fr 🌏
Courrier électronique: plateforme.achat@anfh.fr 📧
URL des documents: https://plateforme-achats.anfh.fr 🌏
URL pour la participation: https://plateforme-achats.anfh.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059210
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Les prestataires candidats auront la possibilité d’intégrer à leur offre, sans qu’il ne s’agisse d’une obligation, une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) de stockage numérisé des archives. Lors de la notification du marché, si le prestataire le mieux disant au regard des critères d’évaluation des offres, a proposé cette PSE, l’ANFH se laissera la possibilité ou non de retenir cette PSE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations de gestion et d’externalisation des archives du siège et des délégations territoriales de l’ANFH implantées en France Métropolitaine, en Corse et dans les départements d’outre-mer (22 lots géographiques).
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Les prestataires pourront soumissionner à un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Alpes — à Grenoble
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prise en charge des fonds d’archives et des versements ultérieurs, stockage et conservation du fonds d’archives, communication d’unités d’archives et destruction d’archives à la demande, gestion et suivi du fonds d’archives pour le site ANFH relevant du présent lot.
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Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de réception de la notification pour le prestataire retenu.
Le présent marché pourra être renouvelé jusqu'à 2 fois pour des périodes successives de1 an, par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur, notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours.
Informations complémentaires:
Les prestataires candidats auront la possibilité d’intégrer à leur offre, sans qu’il ne s’agisse d’une obligation, une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) de stockage numérisé des archives. Lors de la notification du marché, si le prestataire le mieux disant au regard des critères d’évaluation des offres, a proposé cette PSE, l’ANFH se laissera la possibilité ou non de retenir cette PSE.
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Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Alsace - à Strasbourg
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée de deux (2) ans fermes à compter de la date de réception de la notification pour le prestataire retenu.
Le présent marché pourra être renouvelé jusqu’à deux fois pour des périodes successives de un an, par reconduction tacite, sauf décision contraire du Pouvoir adjudicateur, notifiée au moins 2 mois avant la fin de la période en cours.
Informations complémentaires:
Les prestataires candidats auront la possibilité d’intégrer à leur offre, sans qu’il ne s’agisse d’une obligation, une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) de stockage numérisé des archives. Lors de la notification du marché, si le prestataire le mieux disant au regard des critères d’évaluation des offres, a proposé cette PSE, l’ANFH se laissera la possibilité ou non de retenir cette PSE.
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Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Aquitaine - à Pessac
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Basse-Normandie - à Caen
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Bretagne - à Rennes
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Centre - à La Chaussée Saint Victor
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Champagne Ardenne - à Reims
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Corse - à Ajaccio
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Franche Comté - à Besançon
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Guyane – à Cayenne
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Haute-Normandie – à Rouen
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Ile de France et du siège national de l’ANFH – à Paris
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Languedoc-Roussillon – à Montpellier
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Limousin – à Limoges
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Lorraine – à Laxou
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Midi Pyrénées – à Ramonville Sainte Agne
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Nord pas de Calais – à Lille.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Pays de la Loire – à Nantes
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Picardie – à Amiens
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH PACA – à Marseille
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Martinique – au Lamentin
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Rhône – à Villeurbanne
Numéro du lot: 22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
À Grenoble.
À Strasbourg
À Pessac
À Caen
À Rennes
À la Chaussée Saint Victor
À Reims
À Ajaccio
À Besançon
À Cayenne
À Rouen
À Paris
À Montpellier
À Limoges
À Laxou
À Ramonville Sainte Agne
À Lille
À Nantes
À Amiens
À Marseille
Au Lamentin
À Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies (cf. check-list du dossier de candidature).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Liste et description succincte des conditions: se référer à la check list en partie 1 du document intitulé «Dossier de candidature».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: OPCA de la fonction publique hospitalière
Contact
Point de contact: La plate-forme de dématérialisation des achats de l'ANFH
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme-achats.anfh.fr 🌏
URL des documents: https://plateforme-achats.anfh.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Les candidats devront télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme d'achats de l'ANFH (recherche des consultations en cours: nº 2020AMG00012). La plate-forme d'achats de l'ANFH est accessible via l'espace prestataire du site www.anfh.fr (lien d'accès direct: https://plateforme-achats.anfh.fr).
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Le retrait du DCE est gratuit.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte entreprise sur la plate-forme des achats. Ce compte leur permettra tout au long de la procédure de recevoir le cas échéant les informations relatives à la consultation: modifications de dates, rectificatifs/compléments au DCE, etc.
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Il est recommandé aux candidats de se préparer à répondre et de ne pas attendre le dernier jour pour déposer leur offre dématérialisée sur la plate-forme des achats de l'ANFH.
Pour toute difficulté rencontrée, lors de l'accès à la plate-forme des achats de l'ANFH ou du téléchargement du DCE, merci de contacter l'assistance technique en ligne disponible à partir de la page d'accueil de la plateforme des achats (lien d'accès à l'assistance sur la droite de la page).
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Pour chacun des lots, l'ANH conclura un accord-cadre à bons de commande sans engagement sur un montant minimal ni montant maximal de commandes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 026-059210 (2020-02-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 598 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Marne 🏙️
Seine-Maritime 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75012

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-01 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532155
Se réfère à l'avis: 2020/S 026-059210
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
L'offre inclut une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) de stockage numérisé des archives.

Objet
Champ d'application du marché
L'offre inclut une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) de stockage numérisé des archives.
Intitulé du lot: Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Alsace — à Strasbourg
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Aquitaine — à Pessac
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Basse-Normandie — à Caen
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Bretagne — à Rennes
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Centre — à La Chaussée Saint-Victor
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Champagne Ardenne — à Reims
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Corse — à Ajaccio
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Franche Comté — à Besançon
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Île-de-France et du siège national de l’ANFH – à Paris
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Midi Pyrénées – à Ramonville Sainte-Agne
Gestion, externalisation des archives de l’ANFH Nord pas de Calais – à Lille
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
À Strasbourg.
À Pessac.
À Caen.
À Rennes.
À la Chaussée Saint-Victor.
À Reims.
À Ajaccio.
À Besançon.
À Cayenne.
À Rouen.
À Paris.
À Montpellier.
À Limoges.
À Laxou.
À Ramonville Sainte-Agne.
À Lille.
À Nantes.
À Amiens.
À Marseille.
Au Lamentin.
À Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Nom: Xelians Archivage
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 209 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom: Archiv Expert
Commune postale: Borgo
Pays: Corse 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Nom: Archives Antilles Guyane
Commune postale: Lamentin
Pays: Martinique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2020/S 217-532155 (2020-11-01)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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