Régime frais de santé Neoma Business School
Neoma BS
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un régime frais de santé au sein de Neoma Business School.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans. Le marché pourra être reconduit 2 fois avec une durée de 1 an par reconduction, soit une durée maximale toutes périodes confondues de 5 ans à compter du 1.7.2019 jusqu'au 28.6.2024.
Le délai de réception des offres était de 2019-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aésio
- • Neoma BS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-25 | Avis de marché |
| 2019-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance médicale
Numéro de référence: Nd
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance médicale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance médicale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Neoma BS
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Juin
Code postal: 76825
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.neoma-bs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232825745 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146818
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Copie de l'agrément permettant d'exercer les activités objet du présent marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: définition des bénéficiaires, exclusions, comptes de résultat, chargements
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisationnel: aide à la mise en place du régime et suivi du régime
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Solidarité et services associés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79223746300015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rouen
Adresse postale: 34 rue aux Juifs
Commune postale: Rouen
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235528752 📞
Courrier électronique: tgi-rouen@justice.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 063-146818 (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance médicale
Numéro de référence: Nd
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un régime frais de santé au sein de Neoma Business School.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans. Le marché pourra être reconduit 2 fois avec une durée de 1 an par reconduction, soit une durée maximale toutes périodes confondues de 5 ans à compter du 1.7.2019 jusqu'au 28.6.2024.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance médicale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance médicale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Neoma BS
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Juin
Code postal: 76825
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.neoma-bs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232825745 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146818
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-nbs-0004.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un régime frais de santé au sein de Neoma Business School.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans. Le marché pourra être reconduit 2 fois avec une durée de 1 an par reconduction, soit une durée maximale toutes périodes confondues de 5 ans à compter du 1.7.2019 jusqu'au 28.6.2024.
— nombre de périodes de reconduction fixé à 2,
— durée de chaque période de reconduction de 1 an, et
— durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 5 ans.
Les dates de marché indiquées correspondent à la durée maximale si les 2 reconductions sont effectuées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. Si le candidat est en redressement judiciaire ou sauvegarde, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
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— extrait Kbis de moins de 3 mois,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— document attestant que le candidat n'est pas sous la tutelle de l'autorité de contrôle prudentiel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Copie de l'agrément permettant d'exercer les activités objet du présent marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: définition des bénéficiaires, exclusions, comptes de résultat, chargements
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisationnel: aide à la mise en place du régime et suivi du régime
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Solidarité et services associés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79223746300015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain avis sous réserve que ce marché comporte les 2 périodes de reconduction sera publié en mars 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rouen
Adresse postale: 34 rue aux Juifs
Commune postale: Rouen
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235528752 📞
Courrier électronique: tgi-rouen@justice.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 749 264 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-319672
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-146818
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom: Aésio
Adresse postale: 25 place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 749 264 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 130-319672 (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un régime frais de santé au sein de Neoma Business School. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 3 ans. Le marché pourra être reconduit 2 fois avec une durée de 1 an par reconduction, soit une durée maximale toutes périodes confondues de 5 ans à compter du 1.7.2019 jusqu'au 28.6.2024.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-319672
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-146818
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le montant du marché indiqué correspond au montant mensuel du contrat estimé avec la démographie actuelle de Neoma BS, le tout multiplié par 60 mois. Ces 60 mois correspondent à la durée maximum du contrat toutes périodes de reconduction prises en compte.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom: Aésio
Adresse postale: 25 place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 749 264 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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