Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat

Hauts-de-Seine Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habita (2 lots).
Les prestations sont décrites dans le CCTP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-03 Avis de marché
2020-04-06 Avis d'attribution de marché
2020-04-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-12-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92532
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: +33 147573177 📞
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat
Produits/services: Services topographiques 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habita (2 lots). Les prestations sont décrites...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale T5/direction territoriale T 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage cadastral 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat. Les prestations sont décrites dans le CCTP.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle,...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Direction territoriale T2/direction territoriale T3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques et services de radiesthésie 📦

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions de participation sont indiquées dans le règlement de la consultation.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hauts-de-Seine Habita — 45 rue Paul vaillant Couturier, Levallois-Perret.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les date et heure d'ouverture des offres sont estimatives.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant lié à la valeur estimée est annuel et correspond au total des 2 lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 235-576193 (2019-12-03)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Service marchés publics

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat Géomètre (PCV-EXP)”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (deux lots). Les prestations sont...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale T5/direction territoriale T4
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat. Les prestations sont décrites dans le CCTP.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Direction Territoriale T2/direction territoriale T3

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 235-576193

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019/8800
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: direction territoriale 4 + direction territoriale 5
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Mongrelet-Meuret
Adresse postale: 4 rue Arnoult Crapotte — BP 30016
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine Cedex
Code postal: 78701
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139199085 📞
Courrier électronique: info@mongrelet-meuret.fr 📧
Fax: +33 139192101 📠
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Dupouy-Flamencourt
Adresse postale: 118-130 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75942
Téléphone: +33 142026890 📞
Courrier électronique: contact@dupouy-flamencourt.geometre-expert.fr 📧
Fax: +33 142036787 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant lié à la valeur estimée est annuel et correspond au total des deux lots, soit 1 200 000 EUR (150 000 EUR/an/lot) avec deux lots sur 48 mois maxi au total.”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2020/S 070-167093 (2020-04-06)
Informations complémentaires (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (2 lots) Géomètre (PCV-EXP)”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (2 lots), les prestations sont décrites...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 070-167093

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Attribution du marché
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Section V (en plus du lot nº 1 attribué) lire: Marché nº: 2019/8801 Lot nº 2 Intitulé: Lot 2: direction territoriale T2/direction territoriale T3 Un...”    Afficher plus
Autres informations complémentaires

“Avis d'attribution initial publié avec attributaire uniquement pour le lot 1. Avis d'attribution rectificatif pour rajouter le même groupement attributaire...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 072-172796 (2020-04-08)