Marchés d'assurance
Ville d'Yzeure
Marchés d'assurance — 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-20 | Avis de marché |
| 2019-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 19DRA03
Brève description: Marchés d'assurance — 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Yzeure
Code postal: 03400
Commune postale: Yzeure
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-national.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-yzeure.com 📧
URL des documents: https://www.achat-national.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-national.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448345
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 255 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Véhicules terrestres à moteur — flotte bateaux
Numéro du lot: 01
Brève description: Véhicules terrestres à moteur — flotte bateaux.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 02
Brève description: Dommage aux biens.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Responsabilité civile de la ville-défense et recours-protection juridique de la ville-protection fonctionnelle des agents et des élus — IAC
Numéro du lot: 03
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achat-national.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 184-448345 (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 19DRA03
Brève description: Marchés d'assurance — 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Yzeure
Code postal: 03400
Commune postale: Yzeure
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-national.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-yzeure.com 📧
URL des documents: https://www.achat-national.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-national.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448345
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 255 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Véhicules terrestres à moteur — flotte bateaux
Numéro du lot: 01
Brève description: Véhicules terrestres à moteur — flotte bateaux.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 02
Brève description: Dommage aux biens.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Responsabilité civile de la ville-défense et recours-protection juridique de la ville-protection fonctionnelle des agents et des élus — IAC
Numéro du lot: 03
Brève description:
Responsabilité civile de la ville-défense et recours-protection juridique de la ville-protection fonctionnelle des agents et des élus — indemnisation accidents corporels.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achat-national.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 184-448345 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés d'assurances.
Valeur totale du marché: 156849.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620996
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-448345
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3. Qualité des prestations d'assistance à la gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations d'assistance à la gestion
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 61941.76 EUR 💰
Nom: smacl
Valeur totale du marché: 55 150 EUR 💰
35837.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2019/S 250-620996 (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés d'assurances.
Valeur totale du marché: 156849.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620996
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-448345
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot nº 01: véhicules terrestres à moteur — flotte bateaux
Dommages aux biens.
Responsabilité civile de la ville-défense et recours-protection juridique de la ville-protection fonctionnelle des agents et des élus — IAC.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3. Qualité des prestations d'assistance à la gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations d'assistance à la gestion
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 61941.76 EUR 💰
Nom: smacl
Valeur totale du marché: 55 150 EUR 💰
35837.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2019/S 250-620996 (2019-12-26)
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