Études préalables à la réalisation du projet artistique de l'arbre aux Hérons

Nantes métropole aménagement

Réalisation d'études pour la réalisation du projet artistique de l'arbre aux Hérons, portant sur:
— lot 2: étude de sûreté et de sécurité publique,
— lot 3: étude d'impact.
Le lot 1 «étude foudre» sera attribué dans le cadre d'une autre consultation passée en procédure adaptée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-08 Avis de marché
2019-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240410143 📞
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aM1qUL4ACT&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aM1qUL4ACT&v=1&selected=0 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Études préalables à la réalisation du projet artistique de l'arbre aux Hérons 2514-EI-ESSP”
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Brève description:
“Réalisation d'études pour la réalisation du projet artistique de l'arbre aux Hérons, portant sur: — lot 2: étude de sûreté et de sécurité publique, — lot 3:...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étude de sûreté et de sécurité publique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Évaluation des risque et dangers pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“Étude de sûreté et de sécurité publique portant sur l'établissement d'un diagnostic ayant pour objectif de définir les enjeux de sûreté et de sécurité,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étude d'impact
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Description du marché:
“Mission d'évaluation environnementale préalable à la réalisation du projet artistique de l'arbre aux Hérons comprenant une tranche ferme pour assistance à...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 8
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranches. Tranche ferme: assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'élaboration de la demande d'examen au cas par...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire global sur les 3 derniers exercices l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références pour des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le détail du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-09 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Nantes Métropole Aménagement.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Délais d'exécution du lot 3: — tranche ferme: 4 semaines à compter de la notification du marché, — tranche optionnelle: 6 semaines à compter de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: recours prévu à l'article 551-1 du code de justice administrative, — juridiction compétente: tribunal administratif de Nantes. —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 051-117532 (2019-03-08)
Avis d'attribution de marché (2019-07-16)
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société Publique Locale

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'études pour la réalisation du projet artistique de l'arbre aux Hérons, portant sur: Lot 2: étude de sûreté et de sécurité publique. Lot 3:...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37 645 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Étude de sûreté et de sécurité publique portant sur l'établissement d'un diagnostic ayant pour objectif de définir les enjeux de sûreté et de sécurité,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Mission d'évaluation environnementale préalable à la réalisation du projet artistique de l'arbre aux Hérons comprenant une tranche ferme pour assistance à...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranches: — tranche ferme: assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'élaboration de la demande d'examen au cas...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-117532

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-045
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Étude de sûreté et de sécurité publique
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cronos Conseil
Adresse postale: 26 rue du Buisson Saint-Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.cronos-conseil.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 400 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019 046
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Étude d'impact
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Adresse postale: 4 rue René Viviani — CS 26220
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44262
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://sce.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 245 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le point II.2.5) critère d'attribution est complété par les précisions suivantes: Lot 2, le critère valeur technique a été apprécié au regard des...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: recours prévu à l'article 551.1 du code de justice administrative. Juridiction compétente: Tribunal administratif de Nantes. Délais...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2019/S 137-338184 (2019-07-16)