Étude techniques — opération renouveau Tréfilerie — université Jean Monnet

Université Jean Monnet

Le présent marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles les titulaires exécutent les missions:
— d'Ordonnancement pilotage et coordination,
— d'Ordonnancement pilotage et coordination urbain,
— de contrôle technique,
— de coordination en matière de protection de la sécurité et protection de la santé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Jean Monnet

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-17	Avis de marché
2019-08-29	Informations complémentaires
2019-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite de chantier
Numéro de référence: 2019-035
Brève description:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles les titulaires exécutent les missions: — d'Ordonnancement pilotage et coordination, — d'Ordonnancement pilotage et coordination urbain, — de contrôle technique, — de coordination en matière de protection de la sécurité et protection de la santé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite de chantier 📦
Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie — CS 82301 à l'attention de Mme Picanol
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://Portail.univ-st-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-17 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-342619
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles les titulaires exécutent les missions:

— d'Ordonnancement pilotage et coordination,

— d'Ordonnancement pilotage et coordination urbain,

— de contrôle technique,

— de coordination en matière de protection de la sécurité et protection de la santé.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mission d'Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) — mission d'Ordonnancement pilotage coordination urbain (OPCU)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mission d'Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) — mission d'Ordonnancement pilotage coordination urbain (OPCU).

Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Mission de Contrôleur technique (CT)
Numéro du lot: 2
Brève description: Mission de Contrôleur technique (CT).
Intitulé du lot: Mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)
Numéro du lot: 3
Brève description: Mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le cas échéant, la lettre de candidature (imprimé DC1), avec habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée par le mandataire et par l'ensemble des cotraitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle,

— un extrait Kbis datant de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

— la Déclaration du candidat (DC2) non obligatoire,

— la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcé(s) à cet effet,

— les attestations sur l'honneur suivantes (cf. fiche «Attestations sur l'honneur» du RC):

—— une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015,

—— une attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés,

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les 3 dernières années,

— les références professionnelles de la société: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141010 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative),

— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat,

— un référé contractuel est possible au titre des articles L. 551-13 à 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,

— un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.11.2014, département du…

… Tarn-et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative),

… Tarn-et-Garonne,

— le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr conformément au décret nº 2019-851 du 6.4.2019.

Source: OJS 2019/S 139-342619 (2019-07-17)

Informations complémentaires (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles les titulaires exécutent les missions: — d'ordonnancement pilotage et coordination, — d'ordonnancement pilotage et coordination urbain, — de contrôle technique, — de coordination en matière de protection de la sécurité et protection de la santé.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411714
Se réfère à l'avis: 2019/S 139-342619
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'ordonnancement pilotage et coordination,

— d'ordonnancement pilotage et coordination urbain,

Source: OJS 2019/S 168-411714 (2019-08-29)

Avis d'attribution de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 278 683 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue Trefilerie — CS 82301 à l'attention de Mme Picanol

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-610096
Numéro JO-S: 247

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation au regard des compétences, des moyens mis en œuvre et des délais
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-11 📅
Nom: Realis
Adresse postale: 20 A bd Eugène Deruelle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69432
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://realismoe.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 205 833 EUR 💰
Nom: Apave Sudeurope
Adresse postale: 10 allée du Technopôle — BP 741
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 9
Code postal: 42950
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.apave.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 43 800 EUR 💰
Nom: Alpes Contrôles
Adresse postale: 18 avenue de l'Industrie
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Adresse Internet: https://www.alpes-controles.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 29 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative),

Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d'attribution devant le tribunal administratif compétent est de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative),

Source: OJS 2019/S 247-610096 (2019-12-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à la construction (>20)

Services de conduite des travaux (14)

Services de conduite de chantier (10)