Accord-cadre à bons de commande pour la coordination en matière d'ordonnancement — pilotage — coordination relevant de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon
Réalisation de missions d'Ordonnancement pilotage coordination (OPC) pendant les phases de conception et de réalisation des travaux (y compris levée des réserves) des opérations de construction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la coordination en matière d'ordonnancement — pilotage — coordination relevant de l'établissement du service...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la coordination en matière d'ordonnancement — pilotage — coordination relevant de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon
DAF_2019_001246
Réalisation de missions d'Ordonnancement pilotage coordination (OPC) pendant les phases de conception et de réalisation des travaux (y compris levée des réserves) des opérations de construction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC - région Rhône-Alpes Auvergne - zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Rhône-Alpes Auvergne - zone Est:713 Départements Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Loire (42), Haute Loire (43) et Puy De Dôme (63) *” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter du lendemain du jour de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter du lendemain du jour de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois, au plus tard à la date anniversaire de sa signature ou au plus tôt en cas d'atteinte du montant maximum, pour une durée de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 8
Description
Informations complémentaires: Le lot 1 est multi attributaires: au nombre de 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC: Rhône-Alpes Auvergne - zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Rhône-Alpes Auvergne - zone Ouest: Départements Ain (01), Drôme (26), Isère (38), Rhône (69) *, Savoie (73) et Haute Savoie (74)”
Informations complémentaires: Le lot 2 est multi attributaires: au nombre de 3
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC: Provence-Alpes-Côte d'azur - zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché:
“Provence-Alpes-Côte d'azur - zone 1 départements Alpes de Haute Provence (04), Bouches du Rhône (13) *, Hautes Alpes (05) et Vaucluse (84)”
Informations complémentaires: Le lot 3 est multi attributaires: au nombre de 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC - provence-Alpes-Côte d'azur - zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Provence-Alpes-Côte d'azur - zone 2: départements Alpes Maritimes (06) et Var (83) *”
Informations complémentaires: Le lot 4 est multi attributaires: au nombre de 2
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC - languedoc Roussillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Languedoc Roussillon: Départements Aude (11), Aveyron (12), Gard (30) *, Hérault (34), Lozère (48) et Pyrénées Orientales (66)”
Informations complémentaires: Le lot 5 est multi attributaires: au nombre de 3
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC - corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché: Corse: Départements Haute-Corse (2b), Corse du Sud (2a) *
Informations complémentaires: Le lot 6 est mono attributaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché, objet du présent règlement est un «contrat sensible» au sens de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle nº 1300 (IGI 1300) sur...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché, objet du présent règlement est un «contrat sensible» au sens de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle nº 1300 (IGI 1300) sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de ladite instruction. À ce titre, la personne morale et les personnes physiques feront l'objet d'un contrôle élémentaire. Les candidats devront fournir:
— un extrait du registre du commerce et des sociétés (K bis) ou équivalent datant de moins de 3 mois,
— 2 exemplaires renseignés de contrôle élémentaire (cadre ci-joint) pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d'engager la société et pour chaque personne physique devant intervenir dans le cadre du futur marché:
—— 1 exemplaire sous format «Papier» dûment rempli et signatures manuscrites,
—— 1 exemplaire sous forme dématérialisée (imprimé natif et non scanné) dûment rempli électroniquement.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats adresseront impérativement leurs questions sur la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr — une...”
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats adresseront impérativement leurs questions sur la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr — une réponse leur sera alors adressé en retour via la place également. Toute question dont la réponse pourrait avoir un impact sur la teneur de l'offre devra parvenir au service au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception de l'offre. Pour les questions posées postérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le candidat ne pourra s'en prévaloir pour faire repousser les délais de remise de l'offre ou établir un recours sur la procédure du présent marché. Les réponses seront fournies par écrit à l'ensemble des soumissionnaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Greffe du tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin — 69003 — Lyon Tél: +33 478141010 — courriel:...”
Nom
Greffe du tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin — 69003 — Lyon Tél: +33 478141010 — courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
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Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 104-252562 (2019-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: dominique.joanny@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7333333.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC — région Rhône-Alpes Auvergne — zone est
Description
Description du marché:
“Rhône-Alpes Auvergne — zone est: 713 départements Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Loire (42), Haute Loire (43) et Puy-de-Dôme (63).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC: Rhône-Alpes Auvergne — zone ouest
Description
Description du marché:
“Rhône-Alpes Auvergne — zone ouest: départements Ain (01), Drôme (26), Isère (38), Rhône (69), Savoie (73) et Haute Savoie (74).” Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC: Provence-Alpes-Côte d'Azur — zone 1
Description
Description du marché:
“Provence-Alpes-Côte d'Azur — zone 1 départements Alpes de Haute Provence (04), Bouches du Rhône (13), Hautes Alpes (05) et Vaucluse (84).” Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC — Provence-Alpes-Côte d'Azur — zone 2
Description
Description du marché:
“Provence-Alpes-Côte d'Azur — zone 2: départements Alpes Maritimes (06) et Var (83).” Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC — Languedoc Roussillon
Description
Description du marché:
“Languedoc Roussillon: départements Aude (11), Aveyron (12), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48) et Pyrénées Orientales (66).” Champ d'application du marché
Titre: Mission OPC — Corse
Description
Description du marché: Corse: départements Haute-Corse (2b), Corse du Sud (2a).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 104-252562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20DR006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Rhône-Alpes Auvergne — zone est départements Allier (03), Ardèche (07), Cantal (15), Loire (42), Haute Loire (43) et Puy-de-Dôme (63)”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS O2P (Titulaire de Rang 1)
Numéro d'enregistrement national: titulaire de rang 1
Adresse postale: 577 rue de la Croix Verte
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
URL: http://www.o2p.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Realis moe (Titulaire de Rang 2)
Numéro d'enregistrement national: titulaire de rang 2
Adresse postale: 20a boulevard Eugène Deruelle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69432
URL: http://www.realis-moe.fr🌏
Nom: SARL Distec ingenierie (Titulaire de Rang 3)
Adresse postale: BP 413, 10 rue Beau de Rochas
Commune postale: Beaumont Cdis
Code postal: 63110
URL: http://www.distec.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2666666.68 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20DR007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Rhône-Alpes Auvergne — zone ouest départements Ain (01), Drôme (26), Isère (38), Rhône (69), Savoie (73) et Haute Savoie (74)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Région: Ain🏙️
Adresse postale: BP 413, 10 rue Beau de rochas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 333 333 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20DR008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Provence-Alpes-Côte d'Azur — zone 1 départements Alpes de Haute Provence (04), Bouches du Rhône (13), Hautes Alpes (05) et Vaucluse (84)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingebat (Titulaire de Rang 1)
Adresse postale: 6 place des Héiiades
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.ingebat.fr🌏
Nom: SAS O2P (Titulaire de Rang 2)
Adresse postale: 577 rue de Croix Verte
Nom: Novaedia (Titulaire de Rang 3)
Adresse postale: 33 boulevard Marius Richard
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
URL: http://www.novaedia.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1666666.68 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20DR009
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Provence-Alpes-Côte d'Azur — zone 2 départements Alpes Maritimes (06) et Var (83)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Nom: Novaedia (Titulaire de Rang 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20DR010
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Languedoc Roussillon départements Aude (11), Aveyron (12), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48) et Pyrénées Orientales (66)” Nom et adresse du contractant
Nom: Novaedia (Titulaire de Rang 1)
Région: Aude🏙️
Nom: Avantage ingénierie (Titulaire de Rang 2)
Adresse postale: 18 rue du Parterre
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
URL: http://www.avantage-ingenierie.fr🌏
Nom: LGM (Titulaire de Rang 3)
Adresse postale: 13 avenue Morane Saulnier
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20DR011
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Corse départements Haute-Corse (2b), Corse du Sud (2a)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Novaedia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Greffe du tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin — 69003 — Lyon Tél.: +33 478141010 — courriel:...”
Nom
Greffe du tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin — 69003 — Lyon Tél.: +33 478141010 — courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
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Source: OJS 2020/S 121-296594 (2020-06-22)