Avis de marché (2018-09-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de Caen
Adresse postale: 1 rue René-Cassin — Saint-Contest
Commune postale: Caen Cedex 9
Code postal: 14911
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule marchés publics
Téléphone: +33 231356300📞
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr📧
Fax: +33 231356306 📠
Région: Basse-Normandie 🏙️
URL: http://www.caen.cci.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SAS Aéroport Caen Normandie
Adresse postale: 1 rue René-Cassin — Saint-Contest
Commune postale: Caen Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Titre: Souscription et gestion des contrats d'assurances
020_04_2018
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description: Souscription et gestion des contrats d'assurances.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance dommages aux biens — CCI Caen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Description du marché: Assurance dommages aux biens — CCI Caen Normandie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Respect optimal des conditions définies au cahier des clauses techniques particulières”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non):
—...”
Informations complémentaires
Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non):
— variante exigée n 1: pertes d'exploitation,
— variante exigée n 2: événements naturels non classés catastrophes naturelles,
— variante exigée n 3: autres événements non définis,
— variante exigée n 4: bris de machines.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance bris de machines et pertes d'exploitation — CCI Caen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Assurance bris de machines et pertes d'exploitation — CCI Caen Normandie.
Informations complémentaires:
“Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou...”
Informations complémentaires
Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non).
Variante exigée n 1: pertes d'exploitation suite aux dommages subis par les grues des ports.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance responsabilité civile — CCI Caen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Assurance responsabilité civile — CCI Caen Normandie.
Informations complémentaires:
“Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non):
—...”
Informations complémentaires
Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non):
— variante exigée n 1: complémentaire dommages aux biens confiés,
— variante exigée n 2: garantie individuelle accidents (peut être proposée par contrat séparé).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance flotte automobile et préposés en mission — CCI Caen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Assurance flotte automobile et préposés en mission — CCI Caen Normandie.
Informations complémentaires:
“Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou...”
Informations complémentaires
Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non).
Variante exigée n 1: dommages tous accidents engins de 0 à 15 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens — SAS Aéroport Caen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Dommages aux biens — SAS Aéroport Caen Normandie.
Informations complémentaires:
“Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non):
—...”
Informations complémentaires
Les variantes exigées doivent impérativement être chiffrées par les candidats (le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les notifier ou non):
— variante exigée n 1: pertes d'exploitation,
— variante exigée n 2: autres événements non définis,
— variante exigée n 3: événements naturels non classés catastrophes naturelles,
— variante exigée n 4: bris de machines.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assurance flotte automobile et préposés en mission — SAS Aéroport Caen Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Assurance flotte automobile et préposés en mission — SAS Aéroport Caen Normandie.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le...”
Liste et brève description des conditions
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document unique de marché européen (DUME),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pour les intermédiaires, l'attestation d'inscription au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (Orias),
— pour les intermédiaires, le mandat établi spécifiquement pour le marché et donnant pouvoir à l'intermédiaire pour les engager (signature).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'effectif du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'effectif du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant être apportée par tout moyen, tels les certificats d'identité professionnelle justifiant de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L. 310-1 et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du code des assurances.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée du marché est fixée à 48 mois à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2022.” Informations complémentaires
“L'assistant à maîtrise d'ouvrage:
Correspondant: Joëlle Guillaume
Adresse: Akta management, 8 boulevard Marceau, 13210 Saint-Rémy-de-Provence
Téléphone: +33...”
L'assistant à maîtrise d'ouvrage:
Correspondant: Joëlle Guillaume
Adresse: Akta management, 8 boulevard Marceau, 13210 Saint-Rémy-de-Provence
Téléphone: +33 603520209
Courriel: akta@wanadoo.fr
La consultation est passée selon un appel d'offres ouvert en application de l'article 25.I.1 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 28 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres.
Coassurance et LCI. Pour les lot n 1 et n 5 (dommages aux biens), le recours à la technique de la coassurance est admis; il est à ce propos précisé:
— que l'apériteur désigné dans l'acte d'engagement est le mandataire de l'ensemble des coassureurs vis-à-vis de la personne responsable du marché,
— que la coassurance devra couvrir 100 % des risques, à défaut, l'offre ne pourra être admise,
— par ailleurs, le principe d'une LCI (Limitation contractuelle d'indemnité) est admis; dans cette hypothèse, le montant de cette limitation devra être précisé dans l'acte d'engagement.
Spécifications qualifiées d'intangibles: outre les spécifications correspondant à l'offre de base, ont un caractère intangible les dispositions d'ordre public du code des assurances.
Conformément à l'article 39 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, il est demandé à chaque candidat d'ajouter dans leur enveloppe un support numérique de type CD ou clé USB comportant une copie de l'ensemble des documents à produire, au titre de la candidature et de l'offre.
Tous les documents signés devront l'être par une personne habilitée à engager le candidat, avec indication du nom et de la qualité du signataire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise portant le risque devront être fournis, ou, s'il s'agit d'un agent général, une copie de son mandat.
Pièces de l'offre: l'acte d'engagement dûment renseigné et les annexes (signature) les conditions générales et, s'il y a lieu, les conventions spéciales qui seront applicables au contrat objet du marché (signature).
Renseignements administratifs et techniques sur demande écrite de l'un des soumissionnaires, des renseignements complémentaires relatifs au dossier de consultation des entreprises pourront être communiqués par écrit à l'ensemble des soumissionnaires, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. De ce fait, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir solliciter les compléments d'information qu'ils estiment nécessaires et susceptibles d'avoir des répercussions importantes sur la bonne compréhension du dossier de consultation des entreprises par le biais de la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr, avant le 22.10.2018 à 12:00, afin que la personne publique puisse répercuter ces informations à l'ensemble des soumissionnaires. Les candidats devront s'assurer de la bonne réception de leurs questions dans les délais. Il ne sera transmis aucune réponse aux questions arrivées hors délai. Il ne sera répondu à aucune question orale.
En cas de retrait anonyme du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation, le candidat n'aura pas accès aux différentes correspondances, et notamment la publication des questions/réponses ou encore la modification du dossier de consultation en cours de marché. Ces correspondances seront adressées uniquement aux candidats identifiés.
Sélection des candidatures: la sélection des candidatures est effectuée dans les conditions fixées aux articles 44 à 55 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 178-403344 (2018-09-12)
Avis d'attribution de marché (2019-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen
Adresse postale: 1 rue René Cassin — Saint-Contest
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 1 rue René Cassin — Saint-Contest
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1176700.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Assurance dommages aux biens - cCI Caen Normandie
Description
Description du marché: Assurance dommages aux biens - cCI Caen Normandie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Respect optimal des conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières” Champ d'application du marché
Titre: Assurance bris de machines et pertes d'exploitation - cCI Caen Normandie
Description
Description du marché: Assurance bris de machines et pertes d'exploitation - cCI Caen Normandie
Champ d'application du marché
Titre: Assurance responsabilité civile - cCI Caen Normandie
Description
Description du marché: Assurance responsabilité civile - cCI Caen Normandie
Champ d'application du marché
Titre: Assurance flotte automobile et préposés en mission - cCI Caen Normandie
Description
Description du marché: Assurance flotte automobile et préposés en mission - cCI Caen Normandie
Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux bien - sAS Aéroport Caen Normandie
Description
Description du marché: Dommages aux bien - sAS Aéroport Caen Normandie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1. Respect optimal des conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières” Champ d'application du marché
Titre:
“Assurance flotte automobile et préposés en mission - sAS Aéroport Caen Normandie” Description
Description du marché:
“Assurance flotte automobile et préposés en mission ? sas Aéroport Caen Normandie”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 178-403344
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 020_04_2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: assurance dommages aux biens — CCI Caen Normandie
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Aviva Assurances SARL Agassur
Adresse postale: place de la République, 22 rue Jean Eudes, BP 30299
Commune postale: Caen Cedex 01
Code postal: 14014
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: https://agences.aviva.fr/caen/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 718 096 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: assurance bris de machines et pertes d'exploitation — CCI Caen Normandie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Prevel Assurances
Adresse postale: 7 avenue du 6 Juin, BP 3059
Commune postale: Caen Cedex 02
Code postal: 14018
URL: https://agence.mma.fr/caen-chateau/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 184 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: assurance responsabilité civile — CCI Caen Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59240.16 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot nº 4: assurance flotte automobile et préposés en mission — CCI Caen Normandie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 894 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5: dommages aux bien — SAS aéroport Caen Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56582.20 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Lot nº 6: assurance flotte automobile et préposés en mission — SAS Aéroport Caen Normandie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30704.04 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2019/S 034-077236 (2019-02-13)