Nº 17c064ao — ac/Za — souscription des contrats d'assurance Toulouse Métropole & Ville de Toulouse — Années 2019-2023.
La présente consultation concerne: la souscription des contrats d'assurances passé par les pouvoirs adjudicateurs, Toulouse Métropole/Ville de Toulouse, avec des personnes physiques ou morales ou un groupement ayant cette qualité, qu'elles agissent seules ou dans le cadre de ce groupement. Groupement de commande: cette consultation fait l'objet d'un groupement de commande constitué entre la Ville et la Métropole de Toulouse, conformément à l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Le coordonnateur du groupement de commande est: Métropole de Toulouse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219339
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“Mode de règlement et modalités de financement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Ressources propres de chaque collectivité...”
Mode de règlement et modalités de financement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Ressources propres de chaque collectivité membre du groupement de commande. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 096-219339 (2018-05-18)
Informations complémentaires (2018-05-24) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18C064AO
Brève description:
“Nº 18c064ao — AC/ZA — Souscription des contrats d'assurance Toulouse Métropole & ville de Toulouse, années 2019-2023.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-226854
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219339
Numéro JO-S: 99
Source: OJS 2018/S 099-226854 (2018-05-24)
Informations complémentaires (2018-05-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“No18c064ao - ac/Za - souscription des contrats d'assurance Toulouse métropole & ville de Toulouse années 2019-2023. La présente consultation concerne: la...”
Brève description
No18c064ao - ac/Za - souscription des contrats d'assurance Toulouse métropole & ville de Toulouse années 2019-2023. La présente consultation concerne: la souscription des contrats d'assurances passé par les pouvoirs adjudicateurs, Toulouse métropole /ville de Toulouse, avec des personnes physiques ou morales ou un groupement ayant cette qualité, qu'elles agissent seules ou dans le cadre de ce groupement. Groupement de commande: cette consultation fait l'objet d'un groupement de commande constitué entre la ville et la métropole de Toulouse, conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Le coordonnateur du groupement de commande est: métropole de Toulose
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date limite de soumission: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-233757
Numéro JO-S: 102
Source: OJS 2018/S 102-233757 (2018-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-01-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“No18c064ao — ac/Za — souscription des contrats d'assurance Toulouse Métropole & ville de Toulouse années 2019-2023. La présente consultation concerne: la...”
Brève description
No18c064ao — ac/Za — souscription des contrats d'assurance Toulouse Métropole & ville de Toulouse années 2019-2023. La présente consultation concerne: la souscription des contrats d'assurances passé par les pouvoirs adjudicateurs, Toulouse Métropole/Ville de Toulouse, avec des personnes physiques ou morales ou un groupement ayant cette qualité, qu'elles agissent seules ou dans le cadre de ce groupement. Groupement de commande: cette consultation fait l'objet d'un groupement de commande constitué entre la ville et la Métropole de Toulouse, conformément à l'article 28 de l'ordonnance n
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1925445.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-056138
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2019/S 025-056138 (2019-01-31)