Marché réseaux: détection, déclarations de travaux et géoréférencement
Ville de Villeneuve-d'Ascq
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
- • Services de traitement de données › Services de saisie de données
- • Services de traitement de données › Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-28 | Avis de marché |
| 2019-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: 18fs-0029-J
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Services de traitement de données 📦
Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-02 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429798
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 303 334 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché public de détection, géoréférencement et marquage de réseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La prestation comprend:”
“— réception du périmètre en photo aérienne pour effectuer un devis,”
“— lancement des Dt/Dict dématérialisée,”
“— récupération du fond de plan dans la base de données de la Mel,”
“— réalisation et envois d'un devis estimatif,”
“— récolement des plans des exploitants de réseaux et envois à la ville,”
“— détection non intrusive,”
“— sondages intrusifs si nécessaires,”
“— repli et nettoyage,”
“— marquage et piquetage avant travaux,”
“— rapport papier et dématérialisé du géoréférencement de réseaux,”
“— plan récapitulatif des retours de DT,”
“— plan de synthèse en DWG avec géoréférencement des ouvrages,”
“— intégration des données par ouvrage localisé dans un plan de synthèse,”
“— facturation reprenant le détail des coûts par réseau géoréférencés,”
“— en cas de déplacement pour réseau inexistant, les montants seront remis au forfait,”
“— transmission des plans en retour à chaque gestionnaire de réseaux.”
Valeur estimée hors TVA: 266 667 EUR 💰
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4...”
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Intitulé du lot: Prestataire d'aide à la réalisation des déclarations de travaux DT/DICT/DICT conjoints/ATU
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le marché a pour but la délégation de l'ensemble des obligations réglementaires concernant la réalisation des déclarations de travaux avec mise à...”
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Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestataire d'aide en réponse aux DT sur le réseau de vidéoprotection et télécommunication
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le prestataire d'aide a dans sa mission:”
“— enregistrer la localisation de l'ensemble des réseaux de télécommunication. Plans mis à disposition par la ville lors du démarrage du marché,”
“— enregistrer la localisation des réseaux d'alimentations correspondante,”
“— créer les zones d'implantations des ouvrages: Zio,”
“— mettre à jour mensuellement les plans,”
“— répondre aux obligations envers le téléservice du guichet unique pour le compte de la ville et signer les PV de réception du GU,”
“— répondre aux déclarations pour le compte de la ville, concernant les réseaux de télécommunication (fibre) et leurs alimentations électriques.”
Valeur estimée hors TVA: 26 667 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
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“— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Se référer au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Les certifications professionnelles seront à joindre à la candidature.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve d'Ascq: Florence Haudiquet
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics — 3e étage (Mercury)
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: Service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2018/S 190-429798 (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: 18fs-0029-J
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Services de traitement de données 📦
Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-02 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429798
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 303 334 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché public de détection, géoréférencement et marquage de réseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La prestation comprend:”
“— réception du périmètre en photo aérienne pour effectuer un devis,”
Afficher plus (15)
“— lancement des Dt/Dict dématérialisée,”
“— récupération du fond de plan dans la base de données de la Mel,”
“— réalisation et envois d'un devis estimatif,”
“— récolement des plans des exploitants de réseaux et envois à la ville,”
“— détection non intrusive,”
“— sondages intrusifs si nécessaires,”
“— repli et nettoyage,”
“— marquage et piquetage avant travaux,”
“— rapport papier et dématérialisé du géoréférencement de réseaux,”
“— plan récapitulatif des retours de DT,”
“— plan de synthèse en DWG avec géoréférencement des ouvrages,”
“— intégration des données par ouvrage localisé dans un plan de synthèse,”
“— facturation reprenant le détail des coûts par réseau géoréférencés,”
“— en cas de déplacement pour réseau inexistant, les montants seront remis au forfait,”
“— transmission des plans en retour à chaque gestionnaire de réseaux.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4...”
Intitulé du lot: Prestataire d'aide à la réalisation des déclarations de travaux DT/DICT/DICT conjoints/ATU
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le marché a pour but la délégation de l'ensemble des obligations réglementaires concernant la réalisation des déclarations de travaux avec mise à...”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestataire d'aide en réponse aux DT sur le réseau de vidéoprotection et télécommunication
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le prestataire d'aide a dans sa mission:”
“— enregistrer la localisation de l'ensemble des réseaux de télécommunication. Plans mis à disposition par la ville lors du démarrage du marché,”
Afficher plus (5)
“— enregistrer la localisation des réseaux d'alimentations correspondante,”
“— créer les zones d'implantations des ouvrages: Zio,”
“— mettre à jour mensuellement les plans,”
“— répondre aux obligations envers le téléservice du guichet unique pour le compte de la ville et signer les PV de réception du GU,”
“— répondre aux déclarations pour le compte de la ville, concernant les réseaux de télécommunication (fibre) et leurs alimentations électriques.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (1)
“— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Se référer au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Les certifications professionnelles seront à joindre à la candidature.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve d'Ascq: Florence Haudiquet
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics — 3e étage (Mercury)
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: Service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2018/S 190-429798 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 303 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012533
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429798
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lancement des DT/DICT dématérialisée,”
“— détection non intrusive -sondages intrusifs si nécessaires,”
“— plan de synthèse en Dwg avec géoréférencement des ouvrages,”
“— en cas de déplacement pour réseau inexistant, les montants seront remis.”
“Le marché a pour but la délégation de l'ensemble des obligations réglementaires concernant la réalisation des déclarations de travaux avec mise à...”
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Intitulé du lot: Prestataire d'aide en réponse aux DT sur le réseau de vidéo protection et télécommunication
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Adré Arpentage Détection Réseaux
Adresse postale: 8 rue Jean-Baptiste Perrin
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 266666.67 EUR 💰
Nom: Cube solution
Adresse postale: 463 rue des Clauwiers, Bât.1
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
26666.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe-et-Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Source: OJS 2019/S 007-012533 (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 303 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012533
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429798
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lancement des DT/DICT dématérialisée,”
“— détection non intrusive -sondages intrusifs si nécessaires,”
Afficher plus (3)
“— plan de synthèse en Dwg avec géoréférencement des ouvrages,”
“— en cas de déplacement pour réseau inexistant, les montants seront remis.”
“Le marché a pour but la délégation de l'ensemble des obligations réglementaires concernant la réalisation des déclarations de travaux avec mise à...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Adré Arpentage Détection Réseaux
Adresse postale: 8 rue Jean-Baptiste Perrin
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 266666.67 EUR 💰
Nom: Cube solution
Adresse postale: 463 rue des Clauwiers, Bât.1
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
26666.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe-et-Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Source: OJS 2019/S 007-012533 (2019-01-08)
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