Études environnementales relatives au tracé de l'itinéraire cyclable Viarhôna, section Pierre-Bénite — Loire-sur-Rhône

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Études environnementales relatives au tracé de l'itinéraire cyclable Viarhôna, section Pierre-Bénite, Loire-sur-Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-30 Avis de marché
2018-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Numéro de référence: 18A0026001
Brève description:
Études environnementales relatives au tracé de l'itinéraire cyclable Viarhôna, section Pierre-Bénite, Loire-sur-Rhône.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 2033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1316&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144893
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre reconductible pour une durée de 1 an. La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard 1 mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Description des options: La partie forfaitaire comporte 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Site région
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duglesclin
Source: OJS 2018/S 065-144893 (2018-03-30)
Avis d'attribution de marché (2018-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études environnementales relatives au tracé de l'itinéraire cyclable Viarhôna section Pierre-Bénite — Loire-sur-Rhône.
Valeur totale du marché: 207 945 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-508351
Se réfère à l'avis: 2018/S 065-144893
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le montant du marché est décomposé de la manière suivante: — part forfaitaire: —— tranche ferme: 106 800 EUR HT, —— tranche optionnelle 1: 20 645 EUR HT, —— tranche optionnelle 2: 5 500 EUR HT, — max de 25 000 EUR HT annuel pour les prix unitaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options: La partie forfaitaire comporte 2 tranches optionnelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-19 📅
Nom: SAS verdi Ingénierie Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 rue conrad killian
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.verdi-ingenierie.fr/ 🌏
Nom: Aralep
Adresse postale: 66 boulevard Niels Bohr, CS 52132
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69603
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://aralep.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 207 945 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Le montant du marché est décomposé de la manière suivante:
— part forfaitaire:
—— tranche ferme: 106 800 EUR HT,
—— tranche optionnelle 1: 20 645 EUR HT,
—— tranche optionnelle 2: 5 500 EUR HT,
— max de 25 000 EUR HT annuel pour les prix unitaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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Source: OJS 2018/S 222-508351 (2018-11-14)