Assurance responsabilités
Conseil général de Seine-Saint-Denis
Assurance responsabilités
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-23 | Avis de marché |
| 2018-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 20189300023
Brève description:
“Assurance responsabilités”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Immeuble européen 2, 2 promenade Jean Rostand
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: https://seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: jkaouachi@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: +33 143939002 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087644
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat devra proposer les variantes suivantes, exigées par le pouvoir adjudicateur dans...”
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Source: OJS 2018/S 040-087644 (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 20189300023
Brève description:
“Assurance responsabilités”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Immeuble européen 2, 2 promenade Jean Rostand
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: https://seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: jkaouachi@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: +33 143939002 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087644
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat devra proposer les variantes suivantes, exigées par le pouvoir adjudicateur dans...”
Source: OJS 2018/S 040-087644 (2018-02-23)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de garantir le Département de la Seine-Saint-Denis contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité que celui-ci peut...”
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Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: Immeuble Européen 2, 2 promenade Jean Rostand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420786
Se réfère à l'avis: 2018/S 040-087644
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2018/S 186-420786 (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de garantir le Département de la Seine-Saint-Denis contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité que celui-ci peut...”
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: Immeuble Européen 2, 2 promenade Jean Rostand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420786
Se réfère à l'avis: 2018/S 040-087644
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2018/S 186-420786 (2018-09-25)
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