Assurance complémentaire santé
Semcoda
Assurance complémentaire santé.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semcoda
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-06 | Avis de marché |
| 2019-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du Pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490560
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426377300 📞
Source: OJS 2018/S 214-490560 (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Assurance complémentaire santé.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du Pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490560
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2018-RH-0001.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurance complémentaire santé.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Afficher plus
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2018-RH-0001.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426377300 📞
Source: OJS 2018/S 214-490560 (2018-11-06)
Avis d'attribution de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-108243
Se réfère à l'avis: 2018/S 214-490560
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Amellis Mutuelles
Adresse postale: 8 rue de la Poyat
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 375 558 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2019/S 047-108243 (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurance complémentaire santé.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Valeur totale du marché: 3 375 558 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-108243
Se réfère à l'avis: 2018/S 214-490560
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Amellis Mutuelles
Adresse postale: 8 rue de la Poyat
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 375 558 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2019/S 047-108243 (2019-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)