Prestation de coordination sécurité et protection de la santé en vue de la mise en sécurité des Datacenters des sites CNAF de Sophia-Antipolis et de Valenciennes (2 lots)
CNAF
Le présent marché à pour objet la réalisation des missions de coordination de SPS dans le cadre de l'opération de mise en sécurité des Datacenters des sites CNAF de Sophia-Antipolis et de Valenciennes. Pour chaque lot, la mission est de niveau 2 et consiste en la mise en œuvre des principes généraux de prévention du code du travail qui sont applicables, afin de prévenir les risques liés aux co-activités simultanées ou successives dans la réalisation des travaux et les risques afférents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNAF
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-05 | Avis de marché |
| 2017-12-13 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2018-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 43/17
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnaf
Adresse postale: 32 avenue de la Sibelle
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://caf.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cnaf.fr 📧
Téléphone: +33 145655768 📞
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OzXQvES22y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date limite de soumission: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 171-350543
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Coordination SPS pour la mise en sécurité du Datacenter du site CNAF de Sophia-Antipolis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Coordination SPS pour la mise en sécurité du Datacenter du site CNAF de Valenciennes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualifications et expérience du ou des profils assignés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable aux marchés publics des différends et litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et technique de l'achat public
Adresse postale: 1c bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75073
Téléphone: +33 144970823 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 144970646 📠
Adresse Internet: http://economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 171-350543 (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 43/17
Brève description:
Le présent marché à pour objet la réalisation des missions de coordination de SPS dans le cadre de l'opération de mise en sécurité des Datacenters des sites CNAF de Sophia-Antipolis et de Valenciennes. Pour chaque lot, la mission est de niveau 2 et consiste en la mise en œuvre des principes généraux de prévention du code du travail qui sont applicables, afin de prévenir les risques liés aux co-activités simultanées ou successives dans la réalisation des travaux et les risques afférents.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnaf
Adresse postale: 32 avenue de la Sibelle
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://caf.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cnaf.fr 📧
Téléphone: +33 145655768 📞
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OzXQvES22y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date limite de soumission: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 171-350543
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Le marché débute à la notification du marché et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement, soit environ 40 mois environ après la date de notification du marché.
La durée du marché ainsi que le délai d'exécution sont donnés à titre indicatif et non-contractuel. Seule la fin du délai de garantie de parfait achèvement rend le marché caduc.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Coordination SPS pour la mise en sécurité du Datacenter du site CNAF de Sophia-Antipolis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Coordination SPS pour la mise en sécurité du Datacenter du site CNAF de Sophia-Antipolis.
Durée de l'accord: 40 mois Informations complémentaires:
Le marché débute à la notification du marché et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement, soit environ 40 mois environ après la date de notification du marché.
La durée du marché ainsi que le délai d'exécution sont donnés à titre indicatif et non-contractuel. Seule la fin du délai de garantie de parfait achèvement rend le marché caduc.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Coordination SPS pour la mise en sécurité du Datacenter du site CNAF de Valenciennes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Locaux du titulaire et site de Sophia-Antipolis sis 820 route des Dolines à Valbonne (06560).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires annuel global sur les 3 derniers exercices disponibles,
— une preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents: responsabilité civile d'exploitation et professionnelle.
— une liste des services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour des prestations de même nature ou dans un contexte similaire,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une attestation de compétence de coordonnateur SPS en cours de validité (art. R4532-31 du code du travail) ou équivalent.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Attestation de compétence de coordonnateur SPS en cours de validité (art. R4532-31 du code du travail) ou équivalent.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture est communiquée à titre prévisionnel. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualifications et expérience du ou des profils assignés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Avant la date limite de remise des offres, les candidats doivent visiter les locaux du site CNAF de Sophia-Antipolis pour le lot 1 et du site CNAF de Valenciennes pour le lot 2.
Le dépôt de l'offre se fait en une seule fois sur la plateforme meoss.fr
Les sous-critères de la qualité de la proposition technique, notée sur 45 points, sont les suivants:
— sous-critère 1: compréhension du projet, des enjeux et de la problématique en matière de coordination SPS attendue, sur 15 points,
— sous-critère 2: qualité de l'approche technique proposée pour la réalisation des phases, sur 25 points,
— sous-critère 3: qualité des livrables type proposés, sur 5 points.
Les candidats peuvent poser des questions sur la plateforme meoss.fr jusqu'au 25.9.2017. Des réponses seront apportées au plus tard le 28.9.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable aux marchés publics des différends et litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et technique de l'achat public
Adresse postale: 1c bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75073
Téléphone: +33 144970823 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 144970646 📠
Adresse Internet: http://economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 171-350543 (2017-09-05)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 5 385 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-504147
Se réfère à l'avis: 2017/S 171-350543
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1c bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Source: OJS 2017/S 242-504147 (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation des missions de coordination de SPS dans le cadre de l'opération de mise en sécurité des Datacenters des sites CNAF de Sophia-Antipolis et de Valenciennes. Pour chaque lot, la mission est de niveau 2 et consiste en la mise en oeuvre des principes généraux de prévention du code du travail qui sont applicables, afin de prévenir les risques liés aux co-activités simultanées ou successives dans la réalisation des travaux et les risques afférents.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-504147
Se réfère à l'avis: 2017/S 171-350543
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Coordination SPS pour la mise en sécurité du Datacenter du site CNAF de…
… Sophia-Antipolis
… Valenciennes
Site principal ou lieu d'exécution:
Locaux du titulaire et site de Sophia Antipolis sis 820, route des Dolines à Valbonne (06560)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1c bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Source: OJS 2017/S 242-504147 (2017-12-13)
Avis d'attribution de marché (2018-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 5 385 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-10 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016518
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Coordination SPS pour la mise en sécurité du Data center du site CNAF de Sophia Antipolis
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
2017-12-28 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable aux marchés publics des différends et litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau économie,statistiques et technique de l'achat public,
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, 1C bâtiment Condorcet, Télédoc 353
Source: OJS 2018/S 009-016518 (2018-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation des missions de coordination de SPS dans le cadre de l'opération de mise en sécurité des Data centers des sites CNAF de Sophia Antipolis et de Valenciennes. Pour chaque lot, la mission est de niveau 2 et consiste en la mise en œuvre des principes généraux de prévention du code du travail qui sont applicables, afin de prévenir les risques liés aux co-activités simultanées ou successives dans la réalisation des travaux et les risques afférents.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-10 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016518
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Coordination SPS pour la mise en sécurité du Data center du site CNAF de Sophia Antipolis
Brève description:
Coordination SPS pour la mise en sécurité du Data center du site CNAF de Sophia Antipolis.
Intitulé du lot: Coordination SPS pour la mise en sécurité du Data center du site CNAF de Valenciennes
Brève description:
Coordination SPS pour la mise en sécurité du Data center du site CNAF de Valenciennes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Locaux du titulaire et site de Sophia Antipolis sis 820 route des Dolines à Valbonne (06560).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
2017-12-28 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable aux marchés publics des différends et litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau économie,statistiques et technique de l'achat public,
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, 1C bâtiment Condorcet, Télédoc 353
Source: OJS 2018/S 009-016518 (2018-01-10)
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