Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
CC Ambert Livradois Forez
La présente consultation concerne une opération de placement et gestion d'un programme d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Ambert Livradois Forez.
Ce marché est organisé sous forme d'un appel d'offre ouvert, décomposé en 8 lots.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-06 | Avis de marché |
| 2018-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2017-Adg-001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Ambert Livradois Forez
Adresse postale: 15 avenue du 11 Novembre
Code postal: 63600
Commune postale: Ambert
Contact
Adresse Internet: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
Courrier électronique: magalie.monti@ambertlivradoisforez.fr 📧
Téléphone: +33 473727140 📞
URL des documents: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
URL pour la participation: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352531
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Dommages aux Biens
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:30
Lieu: SIVOM d'Ambert.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007076100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
URL des documents: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2017/S 172-352531 (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2017-Adg-001
Brève description:
La présente consultation concerne une opération de placement et gestion d'un programme d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Ambert Livradois Forez.
Ce marché est organisé sous forme d'un appel d'offre ouvert, décomposé en 8 lots.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Ambert Livradois Forez
Adresse postale: 15 avenue du 11 Novembre
Code postal: 63600
Commune postale: Ambert
Contact
Adresse Internet: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
Courrier électronique: magalie.monti@ambertlivradoisforez.fr 📧
Téléphone: +33 473727140 📞
URL des documents: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
URL pour la participation: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352531
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ambertlivradoisforez.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne une opération de placement et gestion d'un programme d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Ambert Livradois Forez.
Ce marché est organisé sous forme d'un appel d'offre ouvert, décomposé en 8 lots.
Intitulé du lot: Dommages aux Biens
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurances pour les dommages aux biens immobiliers et mobiliers de la Communauté de Communes.
Intitulé du lot: Responsabilité Civile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Responsabilité civile générale et responsabilités diverses de la Communauté de Communes.
Intitulé du lot: Flotte Automobile et auto-mission
Numéro du lot: 3
Brève description:
Assurance des véhicules terrestres à moteur et auto-mission de la Communauté de Communes.
Intitulé du lot: Protection juridique et défense pénale des agents et des élus
Numéro du lot: 4
Brève description:
Protection juridique et défense pénale des agents et des élus de la Communauté de Communes.
Intitulé du lot: Rc Environnement
Numéro du lot: 5
Brève description:
Responsabilité civile couvrant tous dommages résultant d'atteintes à l'environnement y compris les frais de prévention et les frais d'urgence consécutifs à des faits fortuits qui se produisent sur les installations de la Communauté de Communes.
Intitulé du lot: Rc des mandataires sociaux
Numéro du lot: 6
Brève description:
Responsabilité civile de l'ensemble des mandataires sociaux de Droit ou de fait sans désignation des personnes assurées.
Intitulé du lot: Rc des Remontées Mécaniques
Numéro du lot: 7
Brève description:
Responsabilité civile du fait de l'exploitation d'engins de remontées mécaniques.
Intitulé du lot: Dommages aux biens des Remontées Mécaniques
Numéro du lot: 8
Brève description:
Assurances pour les dommages aux biens des remontées mécaniques de la Communauté de Communes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen.
Afficher plus
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le marché sera attribué à une société d'assurances avec ou sans intermédiaire (agent ou courtier).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:30
Lieu: SIVOM d'Ambert.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007076100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
URL des documents: http://ambertlivradoisforez.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2017/S 172-352531 (2017-09-06)
Avis d'attribution de marché (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 72 485 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412567
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-352531
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description:
Intitulé du lot: RC des mandataires sociaux
Brève description:
Dommages aux biens des remontées mécaniques
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
Nom: Vigouroux Assurances
Adresse postale: avenue Jeanne d'Arc
Commune postale: Vals Pres-le-Puy
Code postal: 43750
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 14 985 EUR 💰
Commune postale: Vals-près-le-Puy
Valeur totale du marché: 6 759 EUR 💰
37 875 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 bis avenue Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 2 383 EUR 💰
Nom: Saga Assurances
Adresse postale: 1285 rue Ampere
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 954 EUR 💰
Adresse postale: 17 Bis avenue Poincare
Valeur totale du marché: 929 EUR 💰
2 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2018/S 182-412567 (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne une opération de placement et gestion d'un programme d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes Ambert Livradois Forez. Ce marché est organisé sous forme d'un appel d'offre ouvert, décomposé en 8 lots.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412567
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-352531
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description:
Assurances pour les dommages aux biens immobiliers et mobiliers de la Communauté de communes.
Responsabilité civile générale et responsabilités diverses de la Communauté de communes.
Assurance des véhicules terrestres à moteur et auto-mission de la Communauté de communes.
Protection juridique et défense pénale des agents et des élus de la Communauté de communes.
Responsabilité civile couvrant tous dommages résultant d'atteintes à l'environnement u compris les frais de prévention et les frais d'urgence consécutifs à des faits fortuits qui se produisent sur les installations de la Communauté de communes.
Brève description:
Responsabilité civile de l'ensemble des mandataires sociaux de Droit ou de fait sans désignation des personnes assurées
Intitulé du lot: RC des Remontées Mécaniques
Dommages aux biens des remontées mécaniques
Brève description:
Assurances pour les dommages aux biens des remontées mécaniques de la Communauté de communes
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
Nom: Vigouroux Assurances
Adresse postale: avenue Jeanne d'Arc
Commune postale: Vals Pres-le-Puy
Code postal: 43750
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 14 985 EUR 💰
Commune postale: Vals-près-le-Puy
Valeur totale du marché: 6 759 EUR 💰
37 875 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 bis avenue Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 2 383 EUR 💰
Nom: Saga Assurances
Adresse postale: 1285 rue Ampere
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 954 EUR 💰
Adresse postale: 17 Bis avenue Poincare
Valeur totale du marché: 929 EUR 💰
2 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2018/S 182-412567 (2018-09-19)
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