Marché public de services d'assurances pour l'établissement public territorial Vallée Sud — Grand Paris
EPT Vallée Sud — Grand Paris
Souscription des contrats d'assurances pour l'établissement public territorial Vallée Sud — Grand Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 17S48
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT Vallée Sud — Grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://valleesud.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: aurelien.clety@valleesud.fr 📧
URL des documents: http://valleesud.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358632
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 01
Brève description:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Vallée Sud — Grand Paris.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05
Lieu: Établissement public territorial — 28 rue de la Redoute, 92260 Fontenay-aux-Roses.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://valleesud.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 175-358632 (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 17S48
Brève description:
Souscription des contrats d'assurances pour l'établissement public territorial Vallée Sud — Grand Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT Vallée Sud — Grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://valleesud.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: aurelien.clety@valleesud.fr 📧
URL des documents: http://valleesud.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358632
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base et à la formule alternative portant sur le niveau de franchise, ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle: tous risques objets manifestations.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 01
Brève description:
Les prestations comprennent l'assurance des dommage aux biens et des risques annexes.
Informations complémentaires:
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base et à la formule alternative portant sur le niveau de franchise, ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle: tous risques objets manifestations.
Intitulé du lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Numéro du lot: 02
Brève description:
Les prestations comprennent l'assurance des responsabilités et des risques annexes.
Informations complémentaires:
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle: risques environnementaux.
Intitulé du lot: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Numéro du lot: 03
Brève description:
Les prestations comprennent l'assurance des véhicules à moteur et des risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Numéro du lot: 04
Brève description:
Les prestations comprennent l'assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Informations complémentaires:
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base ainsi que sur les prestations supplémentaires éventuelles:
Prestation supplémentaire n
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Vallée Sud — Grand Paris.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05
Lieu: Établissement public territorial — 28 rue de la Redoute, 92260 Fontenay-aux-Roses.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://valleesud.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 175-358632 (2017-09-08)
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