Marché public de services d'assurance

CNSMD de Lyon

Marché public de services d'assurance pour le conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon (69).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNSMD de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-24	Avis de marché
2017-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2017-08
Brève description:

Marché public de services d'assurance pour le conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon (69).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNSMD de Lyon
Adresse postale: 3 quai Chauveau
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.cnsmd-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: olivier.rosier@cnsmd-lyon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-116221
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

2 visites des sites seront organisées aux dates suivantes: 12.4.2017 et 26.4.2017 à partir de 10:00. Le rendez-vous est fixé à l'accueil du CNSMD. Les candidats souhaitant assister à cette visite confirmeront leur présence à l'adresse suivante: olivier.rosier@cnsmd-lyon.fr

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 02
Brève description: Assurance responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 03
Brève description: Assurance assistance et rapatriement.
Numéro du lot: 04
Brève description: Assurance tous risques transport/séjours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La présente prestation est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives et règlementaires du code des assurances. Les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garanties financières conformes aux dispositions du livre V, titre 1 du code des assurances relatif à l'intermédiation en.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conservatoire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

2 visites des sites seront organisées aux dates suivantes:

12.4.2017 et 26.4.2017 à partir de 10:00.

Le rendez-vous est fixé à l'accueil du CNSMD.

Les candidats souhaitant assister à cette visite confirmeront leur présence à l'adresse suivante: olivier.rosier@cnsmd-lyon.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 062-116221 (2017-03-24)

Avis d'attribution de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché public de services d'assurance pour le conservatoire national de musique et de danse de Lyon.

Valeur totale du marché: 39446.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453638
Se réfère à l'avis: 2017/S 062-116221
Numéro JO-S: 218

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance tous risques transport.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-14 📅
Source: OJS 2017/S 218-453638 (2017-11-10)

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