Marche d'Assurances
Centre hospitalier de Thiers
Souscription d'un programme d'assurance en risques d'exploitation et statutaire pour chaque membre du groupement de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Thiers
Adresse postale: route du Fau
Code postal: 63307
Commune postale: Thiers
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-thiers.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-thiers.fr 📧
Téléphone: +33 473511000 📞
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523584
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité Civile Hospitalière et Protection Juridique des Agents et des Administrateurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte Automobile et Missions.
Intitulé du lot: Risques Statutaires (Atmp)
Numéro du lot: 4
Brève description: Risques Statutaires (Atmp).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-thiers.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
Adresse Internet: http://www.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 248-523584 (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Souscription d'un programme d'assurance en risques d'exploitation et statutaire pour chaque membre du groupement de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Thiers
Adresse postale: route du Fau
Code postal: 63307
Commune postale: Thiers
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-thiers.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-thiers.fr 📧
Téléphone: +33 473511000 📞
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523584
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité Civile Hospitalière et Protection Juridique des Agents et des Administrateurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Responsabilité Civile Hospitalière et Protection Juridique des Agents et des Administrateurs.
Intitulé du lot: Dommages aux Biens et Pertes d'exploitation (PSE 1) — Tous risques expositions — Bris de Machines et Informatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Dommages aux Biens et Pertes d'exploitation (PSE 1) — Tous risques expositions — bris de Machines et Informatiques.
Intitulé du lot: Flotte Automobile et Missions
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte Automobile et Missions.
Intitulé du lot: Risques Statutaires (Atmp)
Numéro du lot: 4
Brève description: Risques Statutaires (Atmp).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
En application du Code des assurances, les prestations peuvent être réalisées par des entreprises d'assurances agréées pour pratiquer les branches de couverture concernées ou par des Intermédiaires d'assurance inscrits à l'Orias.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-thiers.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
Adresse Internet: http://www.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 248-523584 (2017-12-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance crédit et cautionnement (2)
- Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage (1)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance vie (3)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances