Logem Loiret - services d'assurances de personnes
Logem Loiret
Logem Loiret - services d'assurances de personnes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-15 | Avis de marché |
| 2017-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 17s0001
Brève description: Logem Loiret - services d'assurances de personnes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance médicale 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Logem Loiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli, CS 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.logemloiret.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: +33 238704444 📞
Fax: +33 238704451 📠
URL des documents: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231899
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Assurance complémentaire maladie du personnel
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance complémentaire maladie du personnel
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: La consultation comprend des Pse ou options au sens du droit national
Intitulé du lot: Régime de prévoyance du personnel
Numéro du lot: 2
Brève description: Régime de prévoyance du personnel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au règlement de la consultation
Situation économique et financière: Conformément au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Conformément au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Le candidat devra justifier de son statut de professionnel de l'assurance
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du projet
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34214395500017
Contact
URL des documents: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Logem Loiret service marchés 6 rue du Cdt de Poli CS 14314
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Logem Loiret service marchés 6 rue du Commandant de Poli CS 14314
Commune postale: Orléans Cedex 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2017/S 115-231899 (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 17s0001
Brève description: Logem Loiret - services d'assurances de personnes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance médicale 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Logem Loiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli, CS 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.logemloiret.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: +33 238704444 📞
Fax: +33 238704451 📠
URL des documents: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231899
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://groupelogemloiret.marches-publics.info/
Marché d'une durée de 4 ans à compter du 1.1.2018.
Modalités de retrait des documents : Tél : 02.38.63.44.40, sur https://corbet.doubletrade.net ou retrait sur http ://groupelogemloiret.marches-publics.info/.
Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Assurance complémentaire maladie du personnel
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance complémentaire maladie du personnel
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: La consultation comprend des Pse ou options au sens du droit national
Intitulé du lot: Régime de prévoyance du personnel
Numéro du lot: 2
Brève description: Régime de prévoyance du personnel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au règlement de la consultation
Situation économique et financière: Conformément au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Conformément au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Le candidat devra justifier de son statut de professionnel de l'assurance
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du projet
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34214395500017
Contact
URL des documents: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Logem Loiret service marchés 6 rue du Cdt de Poli CS 14314
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Logem Loiret service marchés 6 rue du Commandant de Poli CS 14314
Commune postale: Orléans Cedex 1
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://groupelogemloiret.marches-publics.info/
Marché d'une durée de 4 ans à compter du 1.1.2018.
Modalités de retrait des documents : Tél : 02.38.63.44.40, sur https://corbet.doubletrade.net ou retrait sur http ://groupelogemloiret.marches-publics.info/.
Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2017/S 115-231899 (2017-06-15)
Avis d'attribution de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Logemloiret — services d'assurances de personnes.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: LogemLoiret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466474
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231899
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance complémentaire maladie du personnel.
Description des options: La consultation comprend des PSE ou options au sens du droit national.
Brève description: Régime de prévoyance du personnel.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 224-466474 (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Logemloiret — services d'assurances de personnes.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: LogemLoiret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466474
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231899
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Les marchés sont attribués sur la base des taux unitaires détaillés ci-après:
Lot n°1: solution de base en % du PMSS: cotisations TTC seul: 1.31 % — duo: 2.50 % — famille: 3.05 %
Lot n°2: solution de base 1.50 % de la masse salariale.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance complémentaire maladie du personnel.
Description des options: La consultation comprend des PSE ou options au sens du droit national.
Brève description: Régime de prévoyance du personnel.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont attribués sur la base des taux unitaires détaillés ci-après:
Lot n°1: solution de base en % du PMSS: cotisations TTC seul: 1.31 % — duo: 2.50 % — famille: 3.05 %
Lot n°2: solution de base 1.50 % de la masse salariale.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 224-466474 (2017-11-17)
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