Garanties frais médicaux et prévoyance
Cité nouvelle
Le présent marché a pour objet d'assurer:
Lot 01 frais médicaux — un régime complémentaire frais médicaux à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit.
Lot 02 prévoyance — un régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité Nouvelle
Adresse postale: 13 place Jean Jaures
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.citenouvelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: florent.cosnier@citenouvelle.fr 📧
Téléphone: +33 477492300 📞
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358592
Numéro JO-S: 175
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 560 555 EUR 💰
Intitulé du lot: Frais médicaux
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 970 910 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Prévoyance
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 589 645 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 13 place Jean Jaurès
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://citenouvelle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Étienne
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 175-358592 (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Le présent marché a pour objet d'assurer:
Lot 01 frais médicaux — un régime complémentaire frais médicaux à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit.
Lot 02 prévoyance — un régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité Nouvelle
Adresse postale: 13 place Jean Jaures
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.citenouvelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: florent.cosnier@citenouvelle.fr 📧
Téléphone: +33 477492300 📞
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358592
Numéro JO-S: 175
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet d'assurer:
Lot 01 frais médicaux — un régime complémentaire frais médicaux à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit.
Lot 02 prévoyance — un régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel.
Intitulé du lot: Frais médicaux
Numéro du lot: 01
Brève description:
Un régime complémentaire frais médicaux à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit.
En matière de prestations, ces régimes doivent répondre aux exigences de prise en charge minimales et maximales fixées par le décret du 18.11.2014 et précisées dans la circulaire d'application du 30.1.2015.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Prévoyance
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 589 645 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 13 place Jean Jaurès
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://citenouvelle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://citenouvelle.sudest-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Étienne
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 175-358592 (2017-09-08)
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