AO assurances
CH intercommunal Espalion Saint-Laurent
Voir cahier des charges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Voir cahier des charges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH intercommunal Espalion Saint-Laurent
Adresse postale: rue Soeur Marie Caton
Code postal: 12500
Commune postale: Espalion
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: economat@ch-espalion.fr 📧
Téléphone: +33 565483030 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209930
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Voir cahier des charges.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 291 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Assurance «Responsabilité civile et risques annexes» et «Accident corporel»
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Voir cahier des charges.
Intitulé du lot: Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 73 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance «Flotte automobile et auto missions»
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 24 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance «Prestations statutaires»
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 155 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance «Protection juridique»
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir cahier des charges.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat: Cf. cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de sante
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2017/S 105-209930 (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Voir cahier des charges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH intercommunal Espalion Saint-Laurent
Adresse postale: rue Soeur Marie Caton
Code postal: 12500
Commune postale: Espalion
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: economat@ch-espalion.fr 📧
Téléphone: +33 565483030 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209930
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Voir cahier des charges.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 291 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Assurance «Responsabilité civile et risques annexes» et «Accident corporel»
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Voir cahier des charges.
Intitulé du lot: Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 73 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance «Flotte automobile et auto missions»
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 24 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance «Prestations statutaires»
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 155 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance «Protection juridique»
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir cahier des charges.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
La présente consultation est réservée aux compagnies d'assurances, sociétés d'assurances, institution de prévoyance et/ou mutuelles d'assurances qui portent et provisionnent le risque.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de sante
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2017/S 105-209930 (2017-05-29)
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