Marché public de services d'assurance
Centre hospitalier Théophile Roussel
Marché public de services d'assurance pour le Centre Hospitalier Théophile Roussel à Montesson (78).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Théophile Roussel
Adresse postale: 1 rue Philippe Mithouard, BP 71
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Contact
Adresse Internet: http://www.th-roussel.fr 🌏
Courrier électronique: o.kemmouche@th-roussel.fr 📧
Téléphone: +33 130863843 📞
Fax: +33 139570820 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263728
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance flotte automobile et auto-mission.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance des risques statutaires.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance protection juridique.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 146-263728 (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Marché public de services d'assurance pour le Centre Hospitalier Théophile Roussel à Montesson (78).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Théophile Roussel
Adresse postale: 1 rue Philippe Mithouard, BP 71
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Contact
Adresse Internet: http://www.th-roussel.fr 🌏
Courrier électronique: o.kemmouche@th-roussel.fr 📧
Téléphone: +33 130863843 📞
Fax: +33 139570820 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263728
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
2 visites des sites sont organisées les:
— 31.8.2016 à 9:30,
— 1.9.2016 à 14:00."
Le rendez-vous est fixé au poste de garde, à l'entrée de l'établissement. Les candidats confirmeront obligatoirement leur présence à l'adresse suivante: o.kemmouche@th-roussel.fr.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance flotte automobile et auto-mission.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance des risques statutaires.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance protection juridique.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garanties financières conformes aux dispositions du livre V, titre 1 du code des assurances relatif à l'intermédiation en assurance.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
2 visites des sites sont organisées les:
— 31.8.2016 à 9:30,
— 1.9.2016 à 14:00."
Le rendez-vous est fixé au poste de garde, à l'entrée de l'établissement. Les candidats confirmeront obligatoirement leur présence à l'adresse suivante: o.kemmouche@th-roussel.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 146-263728 (2016-07-26)
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