Marché public de services d'assurance pour le Centre hospitalier le Valmont

Centre hospitalier spécialisé le Valmont

Marché public de services d'assurance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier spécialisé le Valmont

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-25	Avis de marché
2016-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Marché public de services d'assurance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé le Valmont
Adresse postale: Domaine des Rebatières, BP 16
Code postal: 26760
Commune postale: Montéléger
Contact
Adresse Internet: http://www.chs-levalmont.fr/ 🌏
Courrier électronique: acheteur4@chs-levalmont.fr 📧
Téléphone: +33 475756013 📞
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261629
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Assurance responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Assurance flotte automobile et auto-mission.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garanties financières conformes aux dispositions du livre V, titre 1 du code des assurances relatif à l'intermédiation en assurance.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 145-261629 (2016-07-25)

Avis d'attribution de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 481623.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier specialisé Le Valmont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447791
Se réfère à l'avis: 2016/S 145-261629
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Assurance responsabilité civile et risques annexes.

Assurance des risques statutaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Source: OJS 2016/S 245-447791 (2016-12-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)

Services d'assurance et services de retraite (>20)

Services d'assurance (>20)