Marché n° 2016-28S assurances pour les besoins de l'université Savoie Mont Blanc

Université de Savoie

Assurances pour les besoins de l'université Savoie Mont Blanc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie
• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-30	Avis de marché
2017-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2016-28S
Brève description: Assurances pour les besoins de l'université Savoie Mont Blanc.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Savoie
Adresse postale: 27 rue Marcoz, BP 1104
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-smb.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats-marches@univ-smb.fr 📧
Téléphone: +33 479758584 📞
Fax: +33 479759143 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=307730&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=307730&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345286
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les besoins en assurance sont détaillés dans les documents de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Numéro du lot: 01
Brève description:

Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule «Multirisques», les dommages aux biens immobiliers et mobiliers lui appartenant, utilisé par elle ou lui étant confiés.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Les besoins en assurance sont détaillés dans les documents de la consultation.
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 02
Brève description:

L'université Savoie Mont Blanc souhaite l'établissement d'un contrat garantissant les événements mettant en cause sa responsabilité du fait de l'ensemble de ses compétences et activités.

Informations complémentaires:

L'étendue des besoins en assurance sont indiqués dans les documents de la consultation pour le lot n° 2.

Intitulé du lot: Flotte automobile
Numéro du lot: 03
Brève description:

L'université Savoie Mont Blanc souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type «Flotte véhicules» pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés.

Informations complémentaires:

L'étendue des besoins en assurance sont indiqués dans les documents de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble des sites de l'université Savoie Mont Blanc.

Université Savoie Mont Blanc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir la rubrique 1.4 du règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir — sauf si prestataire de service non soumis à ORIAS) peuvent également candidater en complément de ces organismes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chambéry.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19730858800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=307730&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication probable fin du 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 192-345286 (2016-09-30)

Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances pour les besoins de l'Université Savoie Mont Blanc.
Valeur totale du marché: 176300.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Savoie Mont Blanc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042119
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345286
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Université Savoie Mont Blanc souhaite l'établissement d'un contrat…

… garantissant les événements mettant en cause sa responsabilité du fait de l'ensemble de ses compétences et activités.

… d'assurances de type «Flotte véhicules» pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des sites de l'Université Savoie Mont Blanc.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Importance des réserves
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Franchises / montants des garanties
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Respect des préavis
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Gestion
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 30
10
5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 024-042119 (2017-01-30)

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