Maoo01
Syndicat du Der
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins du Syndicat du Der.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kestler
- • Mourey JOLY
- • SMACL
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-25 | Avis de marché |
| 2016-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Der
Adresse postale: Maison du Lac
Code postal: 51290
Commune postale: Giffaumont-Champaubert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-107262
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Lot 1 dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 responsabilité et risques annexes
Brève description: Lot 2 responsabilité et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 flotte automobile et risques annexes
Brève description: Lot 3 flotte automobile et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 risques statutaires du personnel
Brève description: Lot 4 risques statutaires du personnel.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 protection juridique des agents et élus
Brève description: Lot 5 protection juridique des agents et élus.
Numéro de référence: maoo01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat du Der, 51290 Giffaumont-Champaubert.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Nature et étendue des garanties, qualité des clauses contractuelles (5)
2. Pondération (3)
3. Modalité et procédure de gestion des dossiers et notamment des sinistres par la compagnie et, ou son intermédiaire (2)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Société Protectas
Adresse postale: 5 rue des Grandes Terres
Commune postale: Montfaucon
Code postal: 25660
Courrier électronique: marie.durpoix@protectas.fr 📧
Fax: +33 381886572 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: maoo01
Source: OJS 2016/S 062-107262 (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Der
Adresse postale: Maison du Lac
Code postal: 51290
Commune postale: Giffaumont-Champaubert
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-107262
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins du Syndicat du Der.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Lot 1 dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 responsabilité et risques annexes
Brève description: Lot 2 responsabilité et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 flotte automobile et risques annexes
Brève description: Lot 3 flotte automobile et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 risques statutaires du personnel
Brève description: Lot 4 risques statutaires du personnel.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 protection juridique des agents et élus
Brève description: Lot 5 protection juridique des agents et élus.
Numéro de référence: maoo01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat du Der, 51290 Giffaumont-Champaubert.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Nature et étendue des garanties, qualité des clauses contractuelles (5)
2. Pondération (3)
3. Modalité et procédure de gestion des dossiers et notamment des sinistres par la compagnie et, ou son intermédiaire (2)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Société Protectas
Adresse postale: 5 rue des Grandes Terres
Commune postale: Montfaucon
Code postal: 25660
Courrier électronique: marie.durpoix@protectas.fr 📧
Fax: +33 381886572 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: maoo01
Source: OJS 2016/S 062-107262 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 225 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Champagne-Ardenne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: syndicatduder@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-253031
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-107262
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Lot 1: dommages aux biens et risques annexes.
Description des options: PSE.
Intitulé du lot: Lot 2: responsabilité et risques annexes
Brève description: Lot 2: responsabilité et risques annexes.
Description des options: Atteinte à l'environnement, protection juridique.
Intitulé du lot: Lot 3: flotte automobile et risques annexes
Brève description: Lot 3: flotte automobile et risques annexes.
Description des options: Marchandise transportée, auto mission, assurance navigation.
Intitulé du lot: Lot 4: risques statutaires du personnel
Brève description: Lot 4: risques statutaires du personnel.
Description des options: Décès, accident du travail, incapacité de travail, 15 jours de franchise.
Intitulé du lot: Lot 5: protection juridique des agents et élus
Brève description: Lot 5: protection juridique des agents et élus.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat du Der — 51290 Giffaumont-Champaubert.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédure de gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Tarification
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Procédure de gestion des dossier
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 11 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 140-253031 (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 225 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Champagne-Ardenne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: syndicatduder@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-253031
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-107262
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Lot 1: dommages aux biens et risques annexes.
Description des options: PSE.
Intitulé du lot: Lot 2: responsabilité et risques annexes
Brève description: Lot 2: responsabilité et risques annexes.
Description des options: Atteinte à l'environnement, protection juridique.
Intitulé du lot: Lot 3: flotte automobile et risques annexes
Brève description: Lot 3: flotte automobile et risques annexes.
Description des options: Marchandise transportée, auto mission, assurance navigation.
Intitulé du lot: Lot 4: risques statutaires du personnel
Brève description: Lot 4: risques statutaires du personnel.
Description des options: Décès, accident du travail, incapacité de travail, 15 jours de franchise.
Intitulé du lot: Lot 5: protection juridique des agents et élus
Brève description: Lot 5: protection juridique des agents et élus.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat du Der — 51290 Giffaumont-Champaubert.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédure de gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Tarification
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Procédure de gestion des dossier
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 11 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 140-253031 (2016-07-19)
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