La présente consultation a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (opc, csps, ct), dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine

Centre des monuments nationaux

La présente consultation a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (opc, csps,ct), dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine à Paris.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
la consultation concerne le suivi de quatre opérations de travaux distinctes relatives à la mise en valeur et l'aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine. A chaque opération correspond une tranche des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage:
Opération no1: Suivi de l'opération de restauration du clos et couvert (tranche ferme des lots opc, sps, Ct);
Opération no2: Suivi de l'opération de dépollution amiante/plomb et curage (tranche optionnelle 1 des lots opc, sps, Ct);
Opérationo3: Suivi de l'opération de restauration générale — hors façades (tranche optionnelle 2 des lots opc, sps, Ct);
Opération no4: Suivi de l'opération de dépollution des sous-sols (tranche optionnelle 3 des lots OPC et Sps).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-29 Avis de marché
2016-05-06 Informations complémentaires
2016-05-23 Informations complémentaires
2016-07-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 16.190.137.138.139
Brève description:
La présente consultation a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (opc, csps,ct), dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine à Paris. Les prestations sont réparties en 3 lots. la consultation concerne le suivi de quatre opérations de travaux distinctes relatives à la mise en valeur et l'aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine. A chaque opération correspond une tranche des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage: Opération no1: Suivi de l'opération de restauration du clos et couvert (tranche ferme des lots opc, sps, Ct); Opération no2: Suivi de l'opération de dépollution amiante/plomb et curage (tranche optionnelle 1 des lots opc, sps, Ct); Opérationo3: Suivi de l'opération de restauration générale — hors façades (tranche optionnelle 2 des lots opc, sps, Ct); Opération no4: Suivi de l'opération de dépollution des sous-sols (tranche optionnelle 3 des lots OPC et Sps).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: Hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292342&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292342&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156420
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Merci de ne pas prendre en compte la valeur estimée donnée de 0.1EUR, le pouvoir adjudicateur ne souhaitant pas donner l'estimation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (opc, csps,ct), dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine à Paris.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
la consultation concerne le suivi de quatre opérations de travaux distinctes relatives à la mise en valeur et l'aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine. A chaque opération correspond une tranche des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage:
Opération no1: Suivi de l'opération de restauration du clos et couvert (tranche ferme des lots opc, sps, Ct);
Opération no2: Suivi de l'opération de dépollution amiante/plomb et curage (tranche optionnelle 1 des lots opc, sps, Ct);
Opérationo3: Suivi de l'opération de restauration générale — hors façades (tranche optionnelle 2 des lots opc, sps, Ct);
Opération no4: Suivi de l'opération de dépollution des sous-sols (tranche optionnelle 3 des lots OPC et Sps).
Valeur totale estimée: 10 EUR 💰
Intitulé du lot: Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission d'amo — lot no1: ordonnancement, pilotage et coordination (ci-après Opc) dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine.
Les travaux de l'opération « mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine » sont répartis en quatre opérations de travaux distinctes:
Opération no1: Restauration du clos et couvert (Tranche ferme de la mission d'opc)
opération no2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission d'opc)
opération no3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission d'opc)
opération no4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission d'opc)
le contenu et l'étendue de la mission d'opc sont définis dans le Ccp.
Valeur estimée hors TVA: 10 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:
Opération no2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission d'opc)
opération no3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission d'opc)
opération no4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission d'opc).
Informations complémentaires:
Merci de ne pas prendre en compte la valeur estimée donnée de 0.1EUR, le pouvoir adjudicateur ne souhaitant pas donner l'estimation.
Intitulé du lot: Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé
Numéro du lot: 02
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission d'amo — lot no2: mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (ci-après Csps) dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine.
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Opération no1: Restauration du clos et couvert (Tranche ferme de la mission de Csps)
Opération no2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de Csps)
Opération no3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de Csps)
Opération no4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission de Csps)
Le contenu et l'étendue de la mission de CSPS sont définis dans le Ccp.
Description des options:
Opération no2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de Csps)
Opération no3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de Csps)
Opération no4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission de Csps).
Intitulé du lot: Mission de contrôle technique
Numéro du lot: 03
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission d'amo — lot no3: contrôle technique (ci-après Ct) dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine.
Opération no1: Restauration du clos et couvert (Tranche ferme de la mission de Ct)
Opération no2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de Ct)
Opération no3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de Ct)
Opération no4: Dépollution des sous-sols (opération non concernée par la mission de contrôle technique)
le contenu et l'étendue de la mission de CT sont définis dans le Ccp.
Description des options:
Opération no2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de Ct)
Opération no3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de Ct).
Informations complémentaires:
Merci de ne pas prendre en compte la valeur estimée donnée de 0.1EUR, le pouvoir adjudicateur ne souhaitant pas donner l 'Estimation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Formulaire DC 1 « Lettre de candidature », complété, daté et signé.
La justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement: Extrait Kbis ou équivalent à jour, et
formulaire Dc2 «Déclaration du candidat» intégralement complété (dans sa rubrique E le cas échéant).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat joindra à sa candidature la copie des agréments portant sur les missions concernés par le marché pour lequel il se porte candidat.
Toutefois, en l'absence de certificat, le candidat pourra apporter la preuve de sa capacité par tous moyens notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en travaux, attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Capacité technique et professionnelle:
Formulaire Dc2 « déclaration du candidat », intégralement complété (dans sa rubrique E le cas échéant), daté, signé et accompagné des annexes suivantes:
A) Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance de son personnel, notamment son personnel d'encadrement,
b) Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose.
c) Dossier de références concernant des prestations similaires dans lequel figurent les renseignements suivants: étendue et montant des marchés, période d'exécution et le destinataire public ou privé.
D) La copie du ou des jugements prononcés, en cas de redressement judiciaire;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292342&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292342&orgAcronyme=f5j 🌏
Adresse postale: (Si envoi support papier par Lrar): Direction administrative juridique et financière- département des affaires juridiques et immobilières — pôle commande publique — 62 rue Saint-Antoine, 75186 Paris Cedex 04 — (Si envoi par support papier par porteur contre récépissé): DAJI — pôle commande publique — a l'attention des Karine Allanic ou Sylvie Bergeron, 17 avenue de la Porte des Lilas,75019 Paris
Code postal: 75186
Point de contact: Karine Allanic, Sylvie Bergeron
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292342&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats restent engagés par leur offre pendant cent vingt (120) jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.
le marché prend effet à compter de la date de sa notification au titulaire.
les délais d'exécution des différentes opérations de travaux sont les suivants:
— restauration du clos et couvert: 18,5 mois y compris période de préparation
— dépollution et curage: 11 mois y compris période de préparation
— restauration générale — hors façades: 21 mois y compris période de préparation
— dépollution des sous-sols: 12 mois y compris période de préparation.
les tranches optionnelles des marchés seront affermies par décision du maître d'ouvrage notifiée au titulaire.
marché à prix global et forfaitaire
Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'établissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance de 5 % sera versée au titulaire dans les conditions prévues à l'article 110 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure.
l'attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE: Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure: modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses en cours de consultation, lettres de rejet ou de notification.
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les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.
les candidats sont informés que le groupement éventuel devra adopter la forme du groupement solidaire en cas d'attribution du marché.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45.v du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du Rc.
Pour le critère « valeur technique de l'offre », une note inférieure à 20/60 est éliminatoire.
Les offres recueillant une telle note seront écartées d'office sans analyse du critère prix.
Merci de ne pas prendre en compte les valeurs estimées données de 0.1EUR, le pouvoir adjudicateur ne souhaitant pas donner l'estimation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique,
Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 089-156420 (2016-04-29)
Informations complémentaires (2016-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (opc, csps,ct), dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine à Paris. Les prestations sont réparties en 3 lots. La consultation concerne le suivi de quatre opérations de travaux distinctes relatives à la mise en valeur et l'aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine. A chaque opération correspond une tranche des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage: Opération no1: Suivi de l'opération de restauration du clos et couvert (tranche ferme des lots opc, sps, ct); Opération no2: Suivi de l'opération de dépollution amiante/plomb et curage (tranche optionnelle 1 des lots opc, sps, ct); Opérationo3: Suivi de l'opération de restauration générale — hors façades (tranche optionnelle 2 des lots opc, sps, ct); Opération no4: Suivi de l'opération de dépollution des sous-sols (tranche optionnelle 3 des lots OPC et Sps).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166330
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156420
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2016/S 093-166330 (2016-05-06)
Informations complémentaires (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (OPC, CSPS,CT), dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine à Paris. Les prestations sont réparties en 3 lots. La consultation concerne le suivi de quatre opérations de travaux distinctes relatives à la mise en valeur et l'aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine. A chaque opération correspond une tranche des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage: opération nº 1: Suivi de l'opération de restauration du clos et couvert (tranche ferme des lots OPC, SPS, CT); Opération nº 2: Suivi de l'opération de dépollution amiante/plomb et curage (tranche optionnelle 1 des lots OPC, SPS, CT); Opération o3: Suivi de l'opération de restauration générale — hors façades (tranche optionnelle 2 des lots OPC, SPS, CT); Opération no4: Suivi de l'opération de dépollution des sous-sols (tranche optionnelle 3 des lots OPC et Sps).
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 100-178408
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2016/S 100-178408 (2016-05-23)
Avis d'attribution de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (OPC, CSPS,CT), dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'Hôtel de la Marine à Paris. Les prestations sont réparties en 3 lots. La consultation concerne le suivi de quatre opérations de travaux distinctes relatives à la mise en valeur et l'aménagement des espaces de l'Hôtel de la Marine. A chaque opération correspond une tranche des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage: Opération n° 1: Suivi de l'opération de restauration du clos et couvert (tranche ferme des lots OPC, SPS, CT); Opération n° 2: Suivi de l'opération de dépollution amiante/plomb et curage (tranche optionnelle 1 des lots OPC, SPS, CT); Opératio n° 3: Suivi de l'opération de restauration générale — hors façades (tranche optionnelle 2 des lots OPC, SPS, CT); Opération n° 4: Suivi de l'opération de dépollution des sous-sols (tranche optionnelle 3 des lots OPC et SPS).
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Valeur totale du marché: 617 810 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75186

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254924
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission d'AMO — lot n° 1: ordonnancement, pilotage et coordination (ci-après OPC) dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine. Les travaux de l'opération «mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine» sont répartis en quatre opérations de travaux distinctes: Opération n° 1: Restauration du clos et couvert (Tranche ferme de la mission d'OPC) Opération n° 2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission d'OPC) Opération n° 3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission d'OPC) Opération n° 4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission d'OPC) Le contenu et l'étendue de la mission d'OPC sont définis dans le CCP.
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Description des options:
Opération n° 2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission d'OPC) Opération n° 3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission d'OPC) Opération n° 4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission d'OPC).
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Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission d'AMO — lot n° 2: mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (ci-après CSPS) dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'Hôtel de la Marine. Les travaux de l'opération «mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine» sont répartis en quatre opérations de travaux distinctes: Opération n° 1: Restauration du clos et couvert (Tranche ferme de la mission de CSPS) Opération n° 2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de CSPS) Opération n° 3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de CSPS) Opération n° 4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission de CSPS) Le contenu et l'étendue de la mission de CSPS sont définis dans le CCP.
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Description des options:
Opération n° 2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de CSPS) Opération n° 3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de CSPS) Opération n° 4: Dépollution des sous-sols (Tranche optionnelle 3 de la mission de CSPS).
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Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de la mission d'AMO — lot n° 3: contrôle technique (ci-après CT) dans le cadre de l'opération de mise en valeur et aménagement des espaces de l'Hôtel de la Marine. Les travaux de l'opération «mise en valeur et aménagement des espaces de l'hôtel de la Marine» sont répartis en quatre opérations de travaux distinctes: Opération n° 1: Restauration du clos et couvert (Tranche ferme de la mission de CT) Opération n° 2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de CT) Opération n° 3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de CT) Opération n° 4: Dépollution des sous-sols (opération non concernée par la mission de contrôle technique) Le contenu et l'étendue de la mission de CT sont définis dans le CCP.
Afficher plus
Description des options:
Opération n° 2: Dépollution et curage (Tranche optionnelle 1 de la mission de CT) Opération n° 3: Restauration générale — hors clos couvert (Tranche optionnelle 2 de la mission de CT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
2016-07-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Source: OJS 2016/S 141-254924 (2016-07-19)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
IPCS Ingénierie Pilotage Coordination... Qualiconsult SAS Qualiconsult Sécurité
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en protection et... Services de santé et de sécurité Services de conseil en matière de santé... Services scientifiques et techniques dans... Services techniques Services de contrôle technique