Contrats d'assurance pour les besoins de la cite de l'architecture et du patrimoine
Cité de l'architecture et du patrimoin
Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la cite de l'architecture et du patrimoine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: M16-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité de l'architecture et du patrimoin
Adresse postale: Palais de Chaillot, 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75116
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.citechaillot.fr 🌏
Courrier électronique: dragain@citechaillot.fr 📧
Téléphone: +33 158515200 📞
Fax: +33 158515250 📠
URL des documents: http://www.citechaillot.fr/fr/appels_doffres/avis_dappel_a_la_concurrence/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355103
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Des variantes imposées sont définies par le pouvoir adjudicateur.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance dommages aux biens.
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires: Des variantes imposées sont définies par le pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile générale
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux.
Intitulé du lot: Assurance missions
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance individuelle accidents — missions (assistance).
Intitulé du lot: Assurance tous risques exposition
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance tous risques exposition.
Intitulé du lot: Assurance automobile missions
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance automobile missions.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris 16
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Paris 16
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des éléments technico-juridiques définis
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.citechaillot.fr/fr/appels_doffres/avis_dappel_a_la_concurrence/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité de l'architecture et du patrimoine
Adresse postale: 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Adresse Internet: http://www.citechaillot.fr/fr/appels_doffres/avis_dappel_a_la_concurrence/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 197-355103 (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: M16-001
Brève description:
Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la cite de l'architecture et du patrimoine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité de l'architecture et du patrimoin
Adresse postale: Palais de Chaillot, 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75116
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.citechaillot.fr 🌏
Courrier électronique: dragain@citechaillot.fr 📧
Téléphone: +33 158515200 📞
Fax: +33 158515250 📠
URL des documents: http://www.citechaillot.fr/fr/appels_doffres/avis_dappel_a_la_concurrence/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355103
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Des variantes imposées sont définies par le pouvoir adjudicateur.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance dommages aux biens.
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires: Des variantes imposées sont définies par le pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile générale
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux.
Intitulé du lot: Assurance missions
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance individuelle accidents — missions (assistance).
Intitulé du lot: Assurance tous risques exposition
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance tous risques exposition.
Intitulé du lot: Assurance automobile missions
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance automobile missions.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris 16
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Paris 16
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des éléments technico-juridiques définis
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.citechaillot.fr/fr/appels_doffres/avis_dappel_a_la_concurrence/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité de l'architecture et du patrimoine
Adresse postale: 1 place du Trocadéro et du 11 novembre
Adresse Internet: http://www.citechaillot.fr/fr/appels_doffres/avis_dappel_a_la_concurrence/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.
Le dossier de la consultation est à télécharger sur la plateforme de l'établissement à l'adresse suivante: http://www.citechaillot.fr/fr/appels_doffres/avis_dappel_a_la_concurrence/
Les annexes seront communiquées après demande par mail à Mme. Dominique Ragain dragain@citechaillot.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 197-355103 (2016-10-07)
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