Assurance prévoyance pour le personnel salarié de droit privé d'Archipel Habitat

Archipel habitat OPH de Rennes Métropole

Mise en place d'un régime d'assurance prévoyance complémentaire pour les salariés d'Archipel Habitat qui relèvent du droit privé.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-03 Avis de marché
2016-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 16-22
Brève description:
“Mise en place d'un régime d'assurance prévoyance complémentaire pour les salariés d'Archipel Habitat qui relèvent du droit privé.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr523 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Archipel Habitat OPH de Rennes Métropole
Adresse postale: 3 place de la Communauté, CS 40805
Code postal: 35208
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.archipel-habitat.fr. 🌏
Courrier électronique: contact@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222600 📞
Fax: +33 299928870 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194320
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation peut être téléchargé directement sur le profil acheteur d'archipel Habitat à l'adresse suivante:www.marches-securises.fr”
Source: OJS 2016/S 109-194320 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance vie
Valeur totale du marché: 338 829 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance vie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.archipel-habitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411841
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194320
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

“Taux global sur la masse salariale: 1,59 %.”
Source: OJS 2016/S 226-411841 (2016-11-18)