Prestations de services juridiques de conseil, contentieux, et gestion d'un portefeuille en droit des marques
Musée du Louvre
Prestations de services juridiques de conseil, contentieux, et gestion d'un portefeuille en droit des marques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-17 | Avis de marché |
| 2016-02-15 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2016-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services juridiques
Quantité ou étendue:
“La présente consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande mono attributaire sans montant minimum, ni montant maximum de commande en application...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services juridiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Courrier électronique: camille.le-derf@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140208464 📞
Fax: +33 140205728 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-295122
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Forme du marche:”
Source: OJS 2015/S 161-295122 (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services juridiques
Quantité ou étendue:
“La présente consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande mono attributaire sans montant minimum, ni montant maximum de commande en application...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services juridiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Courrier électronique: camille.le-derf@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140208464 📞
Fax: +33 140205728 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-295122
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Forme du marche:”
Source: OJS 2015/S 161-295122 (2015-08-17)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2016-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-055271
Se réfère à l'avis: 2015/S 161-295122
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
“La date d'attribution marché s'entend, ici, comme la date de la décision d'attribution du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur.”
Source: OJS 2016/S 034-055271 (2016-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-055271
Se réfère à l'avis: 2015/S 161-295122
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
“La date d'attribution marché s'entend, ici, comme la date de la décision d'attribution du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur.”
Source: OJS 2016/S 034-055271 (2016-02-15)
Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078625
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“La publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure et le respect d'un délai de 11 jours avant la signature du marché permet de bénéficier des...”
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Source: OJS 2016/S 047-078625 (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078625
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“La publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure et le respect d'un délai de 11 jours avant la signature du marché permet de bénéficier des...”
Source: OJS 2016/S 047-078625 (2016-03-03)
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