Placement et gestion d'un programme d'assurance
Centre hospitalier Yves Touraine
Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins du centre hospitalier Yves Touraine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-21 | Avis de marché |
| 2015-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Multirisques hôpitaux / responsabilité civile hospitalière / flotte automobile / protection juridique et défense pénale des agents / rc des mandataires...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Yves Touraine
Adresse postale: Le Thomassin, CS 00001
Code postal: 38480
Commune postale: Pont-de-Beauvoisin
Contact
Adresse Internet: http://chpb.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: service-economique.responsable@chpb.fr 📧
Téléphone: +33 476326432 📞
Fax: +33 476326493 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182631
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par message électronique adressé à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins du centre hospitalier Yves Touraine.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Multirisques hopitaux.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Responsabilité civile hospitalière.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Flotte automobile.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Protection juridique et défense pénale des agents et des élus.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Rc des mandataires sociaux.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Risques statutaires.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015-006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Thomassin, 38480 Pont-de-Beauvoisin.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2...”
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“— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, datée et signée en original”
“— justificatif du pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.”
Situation économique et financière:
“— dc1, dc2 et noti2”
“— attestations d'assurances en cours de validité ainsi que, pour les courtiers, justificatif de la garantie financière.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement de la prestation est assuré sur les fonds propres de l'établissement. Le mode de règlement du présent marché est le virement administratif. Le...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque lot pourra être attribué à un prestataire individuel ou un groupement conjoint. Ce groupement, constitué d'un intermédiaire (agent général ou...”
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Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Code des assurances.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Conformité au cahier des charges (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://chpb.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Les renseignements techniques seront obtenus auprès du cabinet Conrad's et associés
Adresse postale: 57 chemin de Letraz
Commune postale: Naves-Parmelan
Code postal: 74370
Point de contact: Anne-France Puech
Téléphone: +33 450606985 📞
Courrier électronique: aurfass@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 450607561 📠
Nom: Centre hospitalier " Yves Touraine "
Adresse postale: Le Thomassin CS 00001
Commune postale: Pont-de-Beauvoisin
Code postal: 38480
Point de contact: Cellule marchés publics
Courrier électronique: direction@chpb.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: Le Thomassin, CS 00001
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2015-006
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par message électronique adressé à direction@chpb.fr.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Source: OJS 2015/S 100-182631 (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Multirisques hôpitaux / responsabilité civile hospitalière / flotte automobile / protection juridique et défense pénale des agents / rc des mandataires...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Yves Touraine
Adresse postale: Le Thomassin, CS 00001
Code postal: 38480
Commune postale: Pont-de-Beauvoisin
Contact
Adresse Internet: http://chpb.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: service-economique.responsable@chpb.fr 📧
Téléphone: +33 476326432 📞
Fax: +33 476326493 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182631
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par message électronique adressé à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins du centre hospitalier Yves Touraine.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Multirisques hopitaux.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Responsabilité civile hospitalière.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Flotte automobile.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Protection juridique et défense pénale des agents et des élus.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Rc des mandataires sociaux.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Risques statutaires.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015-006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Thomassin, 38480 Pont-de-Beauvoisin.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2...”
“— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, datée et signée en original”
Afficher plus (1)
“— justificatif du pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.”
“— dc1, dc2 et noti2”
“— attestations d'assurances en cours de validité ainsi que, pour les courtiers, justificatif de la garantie financière.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement de la prestation est assuré sur les fonds propres de l'établissement. Le mode de règlement du présent marché est le virement administratif. Le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque lot pourra être attribué à un prestataire individuel ou un groupement conjoint. Ce groupement, constitué d'un intermédiaire (agent général ou...”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Code des assurances.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Conformité au cahier des charges (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://chpb.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Les renseignements techniques seront obtenus auprès du cabinet Conrad's et associés
Adresse postale: 57 chemin de Letraz
Commune postale: Naves-Parmelan
Code postal: 74370
Point de contact: Anne-France Puech
Téléphone: +33 450606985 📞
Courrier électronique: aurfass@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 450607561 📠
Nom: Centre hospitalier " Yves Touraine "
Adresse postale: Le Thomassin CS 00001
Commune postale: Pont-de-Beauvoisin
Code postal: 38480
Point de contact: Cellule marchés publics
Courrier électronique: direction@chpb.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: Le Thomassin, CS 00001
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2015-006
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par message électronique adressé à direction@chpb.fr.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Source: OJS 2015/S 100-182631 (2015-05-21)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 295 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381580
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182631
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015 006. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n°...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: Yvelin SAS/AMLIN
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle — CS 89501
Commune postale: Montpellier Cédex 2
Code postal: 34265
2️⃣
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
3️⃣
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Groupama Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 50 rue de Saint-Cyr
Code postal: 69009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grenoble Cédex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Grenoble Cédex
Source: OJS 2015/S 210-381580 (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 295 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381580
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182631
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015 006. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n°...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-24 📅
Nom: Yvelin SAS/AMLIN
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle — CS 89501
Commune postale: Montpellier Cédex 2
Code postal: 34265
2️⃣
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
3️⃣
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Groupama Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 50 rue de Saint-Cyr
Code postal: 69009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Grenoble Cédex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Grenoble Cédex
Source: OJS 2015/S 210-381580 (2015-10-26)
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