Marché de service d'assurance

CCAS

Souscription de différents contrats d'assurances au profit du CCAS de la Ville de Niort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Compagnie SMACL
• Groupement cabinet PNAS et compagnie AREAS
• Groupement cabinet PNAS/compagnie AREAS
• SMACL Assurances

Qui ?

• CCAS

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-06	Avis de marché
2015-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
“La consultation a comme objectif la souscription de 4 contrats correspondant à 4 lots différents.Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: +33 549787273 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 130-239481
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

“Afin d'accompagner les entreprises dans l'installation et l'utilisation de « la salle des marchés dématérialisés » , une aide en ligne est à leur...”
Source: OJS 2015/S 130-239481 (2015-07-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439895
Se réfère à l'avis: 2015/S 130-239481
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

“Montants attribués: — lot 1: offre de base, franchise: 1 000 EUR, taux: 0,407 EUR HT/m — lot 2: offre de base, sans franchise, taux HT en % : 0,065, prime...”
Source: OJS 2015/S 242-439895 (2015-12-10)

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