Marché d'assurances

Ville de Belley

Assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupama
• SMACL Assurances

Qui ?

• Ville de Belley

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-06	Avis de marché
2016-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue: Voir DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belley
Adresse postale: 11 bd de Verdun
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Contact
Adresse Internet: http://www.belley.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@belley.fr 📧
Téléphone: +33 479422312 📞
Fax: +33 479422309 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-355231
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable gratuitement sur la plateforme https://www.voixdelain.fr onglet «marchés publics». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Brève description: Voir DCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance des véhicules et des risques annexes
Numéro de référence: 06052015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Belley, 01300 Belley.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Situation économique et financière: Voir DCE.
Capacité technique et professionnelle: Voir DCE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Application article 98 du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Tarifs (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M.Pierre Berthet
Nom: Ville de Belley
Adresse postale: 11 boulevard de Verdun
Point de contact: Service marchés publics

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 06052015
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable gratuitement sur la plateforme https://www.voixdelain.fr onglet «marchés publics».

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Source: OJS 2015/S 196-355231 (2015-10-06)

Avis d'attribution de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 054 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013816
Se réfère à l'avis: 2015/S 196-355231
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 06052015 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-152428, mise en ligne le 7.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Groupama
Adresse postale: 50 rue de Saint-Cyr
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009

2️⃣
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031

3️⃣
Adresse postale: 50 rue Saint-Cyr
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pierre Berthet

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2016/S 010-013816 (2016-01-11)

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