Marché Assurance — 8 lots distincts
Terre et Baie Habitat
Assurance pour le compte de Terre et Baie Habitat — 8 lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AXA
- • CFDP
- • Sarre et Moselle
- • SMACL Assurances
- • TPG Assurances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-18 | Avis de marché |
| 2016-01-07 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-03-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Marché séparé ordinaire.Le contrat entrera en vigueur au 1.1.2016 (à 00:00) et prendra fin le 31.12.2019 à minuit. Le contrat souscrit le sera pour une...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335921
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
“DCE téléchargeable gratuitement sur http://synapse-ouest.com”
Source: OJS 2015/S 185-335921 (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Marché séparé ordinaire.Le contrat entrera en vigueur au 1.1.2016 (à 00:00) et prendra fin le 31.12.2019 à minuit. Le contrat souscrit le sera pour une...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335921
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
“DCE téléchargeable gratuitement sur http://synapse-ouest.com”
Source: OJS 2015/S 185-335921 (2015-09-18)
Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0,11 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0296622090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-008666
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335921
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“DCE téléchargeable gratuitement sur synapse-ouest.com Note pour le lot 2, le montant indiqué (0.42) doit être entendu en % de la Masse Salariale. Le lot...”
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Source: OJS 2016/S 007-008666 (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0,11 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0296622090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-008666
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335921
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“DCE téléchargeable gratuitement sur synapse-ouest.com Note pour le lot 2, le montant indiqué (0.42) doit être entendu en % de la Masse Salariale. Le lot...”
Source: OJS 2016/S 007-008666 (2016-01-07)
Avis d'attribution de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3,10 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096656
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Marché sans montant minimum, ni maximum. Attribué à 3,10 EUR HT / dossier / mois.”
Source: OJS 2016/S 057-096656 (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3,10 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096656
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Marché sans montant minimum, ni maximum. Attribué à 3,10 EUR HT / dossier / mois.”
Source: OJS 2016/S 057-096656 (2016-03-17)
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