Hadaf150323

B R G M

Marché de prestations d'assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-05 Avis de marché
2015-07-09 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
Les marchés passés à l'issue de la présente consultation sont constitués de 8 lots composés de la façon suivante et dont le contenu est défini pour chacun d'eux aux cahiers des clauses techniques particulières:Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes (code CPV: 66515000-3)lot 2 Responsabilité civile globale (code CPV: 66516000-0)lot 3 Bris de machines générale (code CPV: 66519200-3)lot 4 Bris de machines après-mine (code CPV: 66519200-3)lot 5 Individuelle accident Protection image (code CPV: 66512100-3)lot 6 Assistance sanitaire et sécuritaire (code CPV: 66512100-3)lot 7 Marchandises transportées (code CPV: 66514100-7)lot 8 Flotte automobile et automission (code CPV: 66514110-0)les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.Dans l'hypothèse où le candidat répondrait à plusieurs lots, il devra impérativement présenter une offrepar lot pour chacun des lots pour lesquels il entend soumissionner.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: B r g m
Adresse postale: 3 avenue Claude Guillemin — BP 36009
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brgm.fr 🌏
Courrier électronique: brgm-achats@brgm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-17 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-200174
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de prestations d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilité civile globale
Brève description: Responsabilité civile globale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bris de machines générale
Brève description: Bris de machines générale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bris de machines après-mine
Brève description: Bris de machines après-mine.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Individuelle accident Protection image
Brève description: Individuelle accident Protection image.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assistance sanitaire et sécuritaire
Brève description: Assistance sanitaire et sécuritaire.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Marchandises transportées
Brève description: Marchandises transportées.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Flotte automobile et automission
Brève description: Flotte automobile et automission.
Quantité ou étendue:
Les marchés passés à l'issue de la présente consultation sont constitués de 8 lots composés de la façon suivante et dont le contenu est défini pour chacun d'eux aux cahiers des clauses techniques particulières:
Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes (code CPV: 66515000-3)
lot 2 Responsabilité civile globale (code CPV: 66516000-0)
lot 3 Bris de machines générale (code CPV: 66519200-3)
lot 4 Bris de machines après-mine (code CPV: 66519200-3)
lot 5 Individuelle accident Protection image (code CPV: 66512100-3)
lot 6 Assistance sanitaire et sécuritaire (code CPV: 66512100-3)
lot 7 Marchandises transportées (code CPV: 66514100-7)
lot 8 Flotte automobile et automission (code CPV: 66514110-0)
les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
Dans l'hypothèse où le candidat répondrait à plusieurs lots, il devra impérativement présenter une offre
par lot pour chacun des lots pour lesquels il entend soumissionner.
Description des options:
Options éventuelles obligatoires: Lot 6 assistance sanitaire et sécuritaire
pse 1: informations proactive, localisation des voyageurs pour une communication proactive
pse 2: formations préventives sûreté.
Numéro de référence: HADAF150323
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France, 45060 Orléans Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature,
— déclaration sur l'honneur: Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires.
Attestation d'assurance.
Capacité technique et professionnelle: Un formulaire NOTI 2 ou équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les budgets du BRGM, paiement sous 45 jours à compter de la réception des factures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 582056149
Contact
Point de contact: Unité achats
Mme Sabine Trouve
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Brgm
Adresse postale: 3 avenue Claude Guillemin
Point de contact: Mlle Trouvé Sabine
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HADAF150323

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 110-200174 (2015-06-05)
Informations complémentaires (2015-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245607
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-200174
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2015/S 133-245607 (2015-07-09)
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