Groupement de commandes — communes de Noyelles-sous-Lens (coordonnateur), Loison-sous-Lens, Hulluch, Vendin-le-Vieil, Harnes et son c. CAS — marché d'assurances

Ville de Noyelles-sous-Lens

Souscription des contrats d'assurances pour les besoins du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gan Assurances
• Paris Nord Assurances Services — Ethias
• Sarre et Moselle SA
• SMACL Assurances — mutuelle d'assurances

Qui ?

• Ville de Noyelles-sous-Lens

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-20	Avis de marché
2015-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Quantité ou étendue: Selon cahier des charges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noyelles-sous-Lens
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 62221
Commune postale: Noyelles-sous-Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.noyelles-sous-lens.fr/ 🌏
Courrier électronique: anhili@noyelles.net 📧
Téléphone: +33 321130230 📞
Fax: +33 321136420 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261754
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

http://Noyelles-Sous-Lens.E-Marchespublics.Com/ Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Souscription des contrats d'assurances pour les besoins du groupement de commandes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurances de responsabilité civile et risques annexes (indemnités contractuelles)
Brève description:

Assurances de responsabilité civile et risques annexes (indemnités contractuelles) des membres du groupement.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (auto-missions)
Brève description:

Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (auto-missions) des membres du groupement.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Brève description:

Assurances des dommages aux biens et des risques annexes des membres du groupement.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique des agents territoriaux
Brève description:

Assurance de la protection juridique des agents territoriaux des membres du groupement.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique des communes
Brève description: Assurance de la protection juridique des communes des membres du groupement.
Description des options: Selon cahier des charges.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015FCT15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon cahier des charges.
Situation économique et financière: Selon cahier des charges.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Selon cahier des charges.
Capacité technique et professionnelle: Selon cahier des charges.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Selon cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Selon cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Selon cahier des charges.
Autres conditions particulières: Selon cahier des charges.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://noyelles-sous-lens.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Commune de Noyelles-sous-Lens
Point de contact: Amina Nhili
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015FCT15
Informations complémentaires

http://Noyelles-Sous-Lens.E-Marchespublics.Com/

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Contact
Marché renouvelable

Les contrats sont conclus pour une première durée de 12 mois reconductible expressément pour deux nouvelles périodes de 12 mois chacune sachant que le terme définitif du marché est fixé au 31 décembre 2018 minuit.

Source: OJS 2015/S 142-261754 (2015-07-20)

Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 748,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@noyelles.net 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428831
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-261754
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015FCT15. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Nature et étendue des ganranties par rapport aux CCTP (60)
2. Tarification (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Paris Nord Assurances Services — Ethias
Adresse postale: 159 rue du Faubourg Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

2️⃣
Nom: SMACL Assurances — mutuelle d'assurances
Adresse postale: 141 rue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031

3️⃣
Nom: GAN Assurances
Adresse postale: 174 rue Eric Boutleux
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400

4️⃣
Nom: Sarre et Moselle SA
Adresse postale: 17 bis avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401

5️⃣
Adresse postale: 174 rue Ludovic Boulteuc

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: marches@noyelles.net 📧
Source: OJS 2015/S 236-428831 (2015-11-30)

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