souscription de contrats d'assurance
Centre hospitalier de la Basse-Terre
souscription de contrats d'assurance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-13 | Avis de marché |
| 2014-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Basse-Terre
Adresse postale: avenue Gaston Feuillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-labasseterre.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.letang@ch-labasseterre.fr 📧
Téléphone: +590 590805425 📞
Fax: +590 590805424 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-017112
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“souscription de contrats d'assurance”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: responsabilité civile hospitalière
Brève description:
“Responsabilité civile hospitalière”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: responsabilité civile Personnel SMUR
Brève description:
“Responsabilité civile Personnel SMUR”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: responsabilité civile Administrateurs
Brève description:
“Responsabilité civile Administrateurs”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: contrat d'assurance Multirisques
Brève description:
“Contrat d'assurance Multirisques”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“lot 3 : responsabilité civile administrateurs”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“fournir Dc1 et Dc2.”
Capacité technique et professionnelle:
“fournir Dc1 et Dc2.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ressources propres”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de la Basse-Terre
Adresse postale: avenue Gaston Feuillard
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme la Directrice
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2014/S 012-017112 (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Basse-Terre
Adresse postale: avenue Gaston Feuillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-labasseterre.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.letang@ch-labasseterre.fr 📧
Téléphone: +590 590805425 📞
Fax: +590 590805424 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-017112
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“souscription de contrats d'assurance”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: responsabilité civile hospitalière
Brève description:
“Responsabilité civile hospitalière”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: responsabilité civile Personnel SMUR
Brève description:
“Responsabilité civile Personnel SMUR”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: responsabilité civile Administrateurs
Brève description:
“Responsabilité civile Administrateurs”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: contrat d'assurance Multirisques
Brève description:
“Contrat d'assurance Multirisques”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“lot 3 : responsabilité civile administrateurs”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“fournir Dc1 et Dc2.”
Capacité technique et professionnelle:
“fournir Dc1 et Dc2.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ressources propres”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de la Basse-Terre
Adresse postale: avenue Gaston Feuillard
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme la Directrice
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2014/S 012-017112 (2014-01-13)
Avis d'attribution de marché (2014-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 264 314,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-337765
Se réfère à l'avis: 2014/S 12-017112
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 11 B, annonce no 199 du 16.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014/01/S
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-31 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: marché déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Basse-Terre
Source: OJS 2014/S 191-337765 (2014-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 264 314,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-337765
Se réfère à l'avis: 2014/S 12-017112
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 11 B, annonce no 199 du 16.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014/01/S
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-31 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: marché déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Basse-Terre
Source: OJS 2014/S 191-337765 (2014-09-30)
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