Prestations de services d'assurance pour l'université
Université Paris 7 — Denis Diderot
Assurance des risques de l'université 2015 à 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-21 | Avis de marché |
| 2015-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue: se reporter au documents de la consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 7 — Denis Diderot
Adresse postale: 5 rue Thomas Mann
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-21 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 205-363127
Se réfère à l'avis: 2014/S 142-255062
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance des risques de l'université 2015 à 2018.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dommages aux biens
Brève description: Dommages aux biens
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: responsabilité civile
Brève description: Responsabilité civile
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: flotte automobile
Brève description: Flotte automobile
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assistance et rapatriement
Brève description: Assistance et rapatriement
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14019MAK
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75013 Paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751723800659
Contact
Point de contact: Bureau de la commande publique
M. Jourdain Christian
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 27 rue Jean-Antoine de Baïf (service courrier)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14019MAK
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 142-255062
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 205-363127 (2014-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue: se reporter au documents de la consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 7 — Denis Diderot
Adresse postale: 5 rue Thomas Mann
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-21 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 205-363127
Se réfère à l'avis: 2014/S 142-255062
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
L'université se fonde sur l'avis de pré-information précité pour appliquer à la présente procédure un délai réduit de publication.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurance des risques de l'université 2015 à 2018.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dommages aux biens
Brève description: Dommages aux biens
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: responsabilité civile
Brève description: Responsabilité civile
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: flotte automobile
Brève description: Flotte automobile
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assistance et rapatriement
Brève description: Assistance et rapatriement
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lot "Dommages aux biens" : 3 options en fonction de la franchise et de la limite contractuelle d'indemnité.
Lot "Responsabilité civile" : 1 option "Responsabilité professionnelle".
Lot "Flotte automobile - missions" : 1 option "Auto-Mission".
Numéro de référence: 14019MAK
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75013 Paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751723800659
Contact
Point de contact: Bureau de la commande publique
M. Jourdain Christian
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 27 rue Jean-Antoine de Baïf (service courrier)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14019MAK
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 142-255062
Informations complémentaires
L'université se fonde sur l'avis de pré-information précité pour appliquer à la présente procédure un délai réduit de publication.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 205-363127 (2014-10-21)
Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 7-Denis Diderot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003413
Se réfère à l'avis: 2014/S 205-363127
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Satec
Adresse postale: 24 rue Cambacérès
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
2️⃣
Nom: Maif Collectivités
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79038
3️⃣
Nom: groupama Paris Val-de-Loire
Adresse postale: 60 boulevard Duhamel du Monceau
Commune postale: Olivet
Code postal: 45166
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2015/S 003-003413 (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 7-Denis Diderot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003413
Se réfère à l'avis: 2014/S 205-363127
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 204 B, annonce nº 323 du 23.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Satec
Adresse postale: 24 rue Cambacérès
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
2️⃣
Nom: Maif Collectivités
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79038
3️⃣
Nom: groupama Paris Val-de-Loire
Adresse postale: 60 boulevard Duhamel du Monceau
Commune postale: Olivet
Code postal: 45166
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2015/S 003-003413 (2015-01-05)
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