Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du centre hospitalier d'Uzès
Hôpital local d'Uzès
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du centre hospitalier d'Uzès
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupama
- • Sarre-et-Moselle
- • SHAM
- • Yvelin
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-19 | Avis de marché |
| 2015-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
“lot 1 -"Dommages aux biens et risques annexes"lot 2 -"Responsabilité et risques annexes"lot 3 -"Flotte automobile et risques annexes"lot 4 -"Bris de machine...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès
Contact
Adresse Internet: http://www.hopital-local-uzes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chuzes.fr 📧
Téléphone: +33 466637113 📞
Fax: +33 466225379 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-323417
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“l'Avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr Les documents de la consultation sont publiés et...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Souscription de différents contrats d'assurances au profit du centre hospitalier d'Uzès”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
Brève description:
“Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: assurance "Responsabilité et risques annexes"
Brève description:
“Assurance "Responsabilité et risques annexes"”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Brève description:
“Assurance "Flotte automobile et risques annexes"”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assurance "Bris de machine informatique et autres matériels"
Brève description:
“Assurance "Bris de machine informatique et autres matériels"”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: assurance "Protection juridique des agents et administrateurs"
Brève description:
“Assurance "Protection juridique des agents et administrateurs"”
Quantité ou étendue:
“lot 1 -"Dommages aux biens et risques annexes"”
“lot 2 -"Responsabilité et risques annexes"”
“lot 3 -"Flotte automobile et risques annexes"”
“lot 4 -"Bris de machine informatique et autres matériels"”
“lot 5 -"Protection juridique des agents et administrateurs"”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Uzès”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Voir infra.”
“Situation juridique - références requises :”
“Sont exigés :”
“1)Lettre unique de candidature (indication des membres et désignant le mandataire) : formulaire type Dc1 ou lettre équivalente.”
“2)déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché, l'existence ou non de...”
Afficher plus
“1) et 2)les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires”
“3)En cas d'allotissement, le Dc2 doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.”
“4)mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant.”
“5)mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant.”
“6)le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.”
“7)attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances (agents et courtiers).”
“8)etre en conformité au regard des articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics français. Si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur...”
Afficher plus
“9)les pièces visées à l'article 46 du Code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire : détail au règlement de consultation. Elles...”
Afficher plus
“10)si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
“11)lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres”
Situation économique et financière:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :”
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :”
“-Références notamment en matière de collectivités territoriales et/ou organismes publics pour chacune des 3 dernières années.”
“-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“néant”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“virement administratif et selon les dispositions du Code des assurances.”
“Financement sur fonds propres inscrits au budget”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pas de forme imposée”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles (50)
2. Tarification (40)
3. Modalité et procédure de gestion des dossiers et notamment des sinistres par la compagnie et/ou son intermédiaire (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Centre hospitalier d'Uzès
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
“l'Avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr”
“Les documents de la consultation sont publiés et peuvent être téléchargés sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr”
“Les offres peuvent être déposées sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466392786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466392786 📠
Source: OJS 2014/S 183-323417 (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
“lot 1 -"Dommages aux biens et risques annexes"lot 2 -"Responsabilité et risques annexes"lot 3 -"Flotte automobile et risques annexes"lot 4 -"Bris de machine...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès
Contact
Adresse Internet: http://www.hopital-local-uzes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chuzes.fr 📧
Téléphone: +33 466637113 📞
Fax: +33 466225379 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-323417
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“l'Avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr Les documents de la consultation sont publiés et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Souscription de différents contrats d'assurances au profit du centre hospitalier d'Uzès”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
Brève description:
“Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: assurance "Responsabilité et risques annexes"
Brève description:
“Assurance "Responsabilité et risques annexes"”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Brève description:
“Assurance "Flotte automobile et risques annexes"”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assurance "Bris de machine informatique et autres matériels"
Brève description:
“Assurance "Bris de machine informatique et autres matériels"”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: assurance "Protection juridique des agents et administrateurs"
Brève description:
“Assurance "Protection juridique des agents et administrateurs"”
Quantité ou étendue:
“lot 1 -"Dommages aux biens et risques annexes"”
“lot 2 -"Responsabilité et risques annexes"”
Afficher plus (3)
“lot 3 -"Flotte automobile et risques annexes"”
“lot 4 -"Bris de machine informatique et autres matériels"”
“lot 5 -"Protection juridique des agents et administrateurs"”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Uzès”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Voir infra.”
“Situation juridique - références requises :”
Afficher plus (13)
“Sont exigés :”
“1)Lettre unique de candidature (indication des membres et désignant le mandataire) : formulaire type Dc1 ou lettre équivalente.”
“2)déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché, l'existence ou non de...”
“1) et 2)les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires”
“3)En cas d'allotissement, le Dc2 doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.”
“4)mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant.”
“5)mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant.”
“6)le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.”
“7)attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances (agents et courtiers).”
“8)etre en conformité au regard des articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics français. Si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur...”
“9)les pièces visées à l'article 46 du Code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire : détail au règlement de consultation. Elles...”
“10)si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
“11)lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres”
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :”
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :”
“-Références notamment en matière de collectivités territoriales et/ou organismes publics pour chacune des 3 dernières années.”
Afficher plus (1)
“-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Dépôts et garanties exigés:
“néant”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“virement administratif et selon les dispositions du Code des assurances.”
“Financement sur fonds propres inscrits au budget”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pas de forme imposée”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles (50)
2. Tarification (40)
3. Modalité et procédure de gestion des dossiers et notamment des sinistres par la compagnie et/ou son intermédiaire (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Centre hospitalier d'Uzès
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
“l'Avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr”
“Les documents de la consultation sont publiés et peuvent être téléchargés sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr”
Afficher plus (2)
“Les offres peuvent être déposées sur le profil d'acheteur http://ch-uzes.marcoweb.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466392786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466392786 📠
Source: OJS 2014/S 183-323417 (2014-09-19)
Avis d'attribution de marché (2015-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006938
Se réfère à l'avis: 2014/S 183-323417
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 183 B, annonce n° 149 du 24.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Uzès.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Sham
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: Yvelin
Commune postale: Rennes
Code postal: 35708
3️⃣
Nom: Groupama
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34261
4️⃣
Nom: Sarre-et-Moselle
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
5️⃣
Source: OJS 2015/S 006-006938 (2015-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006938
Se réfère à l'avis: 2014/S 183-323417
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 183 B, annonce n° 149 du 24.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Uzès.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Sham
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: Yvelin
Commune postale: Rennes
Code postal: 35708
3️⃣
Nom: Groupama
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34261
4️⃣
Nom: Sarre-et-Moselle
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
5️⃣
Source: OJS 2015/S 006-006938 (2015-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)