Prestations d'assurances
Ville de Notre-Dame-de-Bondeville
Montant des franchises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-12 | Avis de marché |
| 2014-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Notre-Dame-de-Bondeville
Adresse postale: place Victor Schoelcher
Code postal: 76960
Commune postale: Notre-Dame-de-Bondeville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-nd-bondeville.fr 🌏
Téléphone: +33 232823500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-311060
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-nd-bondeville.fr Renseignements administratifs : Mairie de...”
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Source: OJS 2013/S 180-311060 (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Notre-Dame-de-Bondeville
Adresse postale: place Victor Schoelcher
Code postal: 76960
Commune postale: Notre-Dame-de-Bondeville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-nd-bondeville.fr 🌏
Téléphone: +33 232823500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-311060
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-nd-bondeville.fr Renseignements administratifs : Mairie de...”
Source: OJS 2013/S 180-311060 (2013-09-12)
Avis d'attribution de marché (2014-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-087219
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-311060
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-nd-bondeville.fr Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2014.”
Source: OJS 2014/S 052-087219 (2014-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-087219
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-311060
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-nd-bondeville.fr Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2014.”
Source: OJS 2014/S 052-087219 (2014-03-11)
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