Logemloiret - services d'assurances de personnes
LogemLoiret
marchés de services d'assurances de personne au bénéfices des salariés de Logemloiret (Oph)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Collecteam
- • humanis
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-02 | Avis de marché |
| 2013-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: LogemLoiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.logemloiret.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-12 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-148453
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: assurance complémentaire maladie du personnel
Brève description: assurance complémentaire maladie du personnel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: régime prévoyance du personnel
Brève description: régime prévoyance du personnel.
Numéro de référence: 13S0032
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conformement au réglement de la consultation.
Situation économique et financière: conformement au réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: conformement au réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (30)
3. moyens et qualité des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service márches
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Nom: Logemloiret
Adresse postale: 6 rue du Cdt de Poli
Point de contact: Service marchés
Jérôme Tissier
Téléphone: +33 238704345 📞
Courrier électronique: jerome.tissier@logemloiret.fr 📧
: servicemarches@logemloiret.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Commune postale: Orléans Cedex1
URL pour la participation: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0032
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 087-148453 (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: LogemLoiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.logemloiret.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-12 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-148453
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
procédure : appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des art. 28 et 29 de l'ordonnance n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés de services d'assurances de personne au bénéfices des salariés de Logemloiret (Oph)
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: assurance complémentaire maladie du personnel
Brève description: assurance complémentaire maladie du personnel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: régime prévoyance du personnel
Brève description: régime prévoyance du personnel.
Numéro de référence: 13S0032
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conformement au réglement de la consultation.
Situation économique et financière: conformement au réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: conformement au réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
mode de financement : fonds propres,
mode de réglement : virement bancaire à 30 jours.
chaque lot sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement conjoint d'entreprises.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (30)
3. moyens et qualité des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service márches
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Nom: Logemloiret
Adresse postale: 6 rue du Cdt de Poli
Point de contact: Service marchés
Jérôme Tissier
Téléphone: +33 238704345 📞
Courrier électronique: jerome.tissier@logemloiret.fr 📧
: servicemarches@logemloiret.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Commune postale: Orléans Cedex1
URL pour la participation: http://marches-publics.logemloiret.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.logemloiret.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0032
Informations complémentaires
procédure : appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des art. 28 et 29 de l'ordonnance n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 087-148453 (2013-05-02)
Avis d'attribution de marché (2013-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Logemloiret
Adresse postale: 6 rue du Cdt de Poli
Contact
Téléphone: Service marchés 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351937
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-148453
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: collecteam
Adresse postale: 13 rue croquechâtaigne
Commune postale: la chapelle st mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: humanis
Adresse postale: 7 rue Magdebourg
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Source: OJS 2013/S 203-351937 (2013-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Logemloiret
Adresse postale: 6 rue du Cdt de Poli
Contact
Téléphone: Service marchés 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351937
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-148453
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Montants retenus :
Lot n° 1, régime de base garanties du tableau A selon le récapitulatif ci-après :
salarié seul : 39,00 euro (T.T.C.)
salarié et enfant : 70,00 euro (T.T.C.)
famille : 99,00 euro (T.T.C.)
Lot n° 2 : taux global de la cotisation = 1.50 % de la masse salariale brute annuelle
Annonce n° 304, B.O.A.M.P. 88 B du 7 mai 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: collecteam
Adresse postale: 13 rue croquechâtaigne
Commune postale: la chapelle st mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: humanis
Adresse postale: 7 rue Magdebourg
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Source: OJS 2013/S 203-351937 (2013-10-15)
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