Études géotechniques, pollution et perméabilité dans le cadre de la réalisation de passerelles de franchissement de la Seine, en circulation douce

Epamsa

Études géotechniques, pollution et perméabilité dans le cadre de la réalisation de passerelles de franchissement de la Seine, en circulation douce.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Roc sol
• Semofi

Qui ?

• Epamsa

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-11	Avis de marché
2014-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande dont les seuils sont définis comme suit (pour chaque lot) Sans minimum - maximum 100 000 EUR HT.Le marché est conclu pour une durée de 4 (quatre ans) non reconductible.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamsa
Adresse postale: 1 rue de Champagne
Code postal: 78200
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Contact
Adresse Internet: http://www.epamsa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@epamsa.fr 📧
Téléphone: +33 139292134 📞
Fax: +33 139292126 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-309165
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par voie postale ou déposées sur site contre récépissé à l'adresse suivante EPAMSA 1 rue de champagne 78200 Mantes-La-Jolie horaires d'ouverture au public du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00-18:00. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à la disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard - (six) jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite selon les modalités ci-après : Les candidats doivent directement envoyer leur question sur la plateforme de dématérialisation, dans la rubrique "Echanges" de la consultation. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme à toutes les entreprises ayant retiré le dossier 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Afin de respecter l'équité entre les candidats, aucun renseignement ne sera donné par téléphone. L'epamsa intervient en qualité de mandataire du Smso. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La consultation est un accord cadre au sens des directives européennes et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Brève description:

Études géotechniques, pollution et perméabilité dans le cadre de la réalisation de passerelles de franchissement de la Seine, en circulation douce.

Numéro du lot: 1
Brève description: Passerelle entre mantes la jolie et limay
Numéro du lot: 2
Brève description: Passerelle entre meulan-en-yvelines et les mureaux
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande dont les seuils sont définis comme suit (pour chaque lot) Sans minimum - maximum 100 000 EUR HT.

Le marché est conclu pour une durée de 4 (quatre ans) non reconductible.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure des avenants, marchés complémentaires, si nécessaire, et dans les limites fixées par le code des marchés publics.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-PI-031-032

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux qui attestent de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Attestations de compétence des personnels affectés à la mission.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire souscrira toutes assurances et constituera tous cautionnements et garanties nécessaires à la bonne fin des prestations et à la couverture des dommages de toute nature dont les conditions auront été fixées dans le marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics seront entièrement applicables au marché.

Les caractéristiques des prix et leurs modalités de variation sont définies dans le CCAP, prix révisables.

Financement assuré par le budget de l'epamsa - convention de mandat Smso

Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux dispositions du Ccap.

Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.

Le pouvoir adjudicateur n'interdit pas aux candidats de se présenter en qualité de membre de plusieurs groupements, dans les limites fixées par l'article 51-iv du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique selon mémoire (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr103
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Bonté Marie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Epamsa
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-PI-031-032
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés…

… publics la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com

… publics, la personne publique met à la disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard - (six) jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite selon les modalités ci-après : Les candidats doivent directement envoyer leur question sur la plateforme de dématérialisation, dans la rubrique "Echanges" de la consultation.

Une réponse sera alors adressée, via la plateforme à toutes les entreprises ayant retiré le dossier 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Afin de respecter l'équité entre les candidats, aucun renseignement ne sera donné par téléphone.

L'epamsa intervient en qualité de mandataire du Smso.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 179-309165 (2013-09-11)

Avis d'attribution de marché (2014-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamsa

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-22 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-028359
Se réfère à l'avis: 2013/S 179-309165
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Ces marchés constituent des accords cadre au sens des directives européennes et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Chaque marché est conclu avec des seuils déterminés comme suit : pour la durée du marché sans mini – maxi : 100 000 EUR HT. L'Epamsa intervient en qualité de mandataire du SMSO. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº 213, BOAMP 177 B du 13.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-26 📅
Nom: Roc sol

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Semofi

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: FR103

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2014/S 018-028359 (2014-01-22)

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