Assurances de la commune et du CCAS de Meximieux - groupement de commandes
Assurances de la commune et du CCAS :
dommages aux biens
responsabilité civile (attention pour le CCAS l'activité "Jeunesse" fait déjà l'objert d'un contrat spécifique en R.C.)
Flotte automobile
protection juridique
prévoyance du personnel par capitalisation
il faudra adresser un contrat pour le CCAS un contrat pour la commune, puisque ce sont deux entités juridiques différentes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2013-09-26.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-09-26
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Avis de marché
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