Avis de marché (2012-09-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Le marché est divisé en 7 lots. Il est passé sous la forme d'un groupement de commande pour une durée de 8 ans et a pour objet de souscrire les contrats...”
Quantité ou étendue
Le marché est divisé en 7 lots. Il est passé sous la forme d'un groupement de commande pour une durée de 8 ans et a pour objet de souscrire les contrats d'assurance de la commune d'aragnouet et de la seml aragnouet piau engaly: risques automobiles, risques de dommages aux biens de la commune, risques de dommages aux biens de la seml, risques de responsabilités de la commune, risques de resopnsabilités de la seml, protection juridique de la commune et de la seml, protection fonctionnelle des agents et des elus et responsabilité civile des mandataires sociaux. Le titulaire pourra se voir confier une prestation supplémentaire pour le lot 3 "Pertes d'exploitation", pour le lot 5 "Atteintes à l'environnement".
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aragnouet
Adresse postale: mairie
Code postal: 65170
Commune postale: Aragnouet
Contact
Courrier électronique: aragnouet@mairie-aragnouet.com📧
Téléphone: +33 562396263📞
Fax: +33 562396047 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296323
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Dossier de consultation disponible sur la plateforme http//www.e-marchespublics.com, le règlement de la consultation prévoit les modalités de remise des...”
Dossier de consultation disponible sur la plateforme http//www.e-marchespublics.com, le règlement de la consultation prévoit les modalités de remise des offres sous forme dématérialisée les offres qui seront déposées par voie dématérialisée devront être envoyées à l'adresse suivante: http//www.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Source: OJS 2012/S 180-296323 (2012-09-14)
Avis d'attribution de marché (2012-12-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Mairie
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-399193
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296323
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.”
Source: OJS 2012/S 243-399193 (2012-12-13)