Prestation de services d'assurance
Université Paul Sabatier
Prestation de services d'assurance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-24 | Avis de marché |
| 2013-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paul Sabatier
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: service-marches@adm.ups-tlse.fr 📧
Téléphone: +33 561558880 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237537
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de services d'assurance.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: responsabilité civile et administrative et risques annexes
Brève description: Responsabilité civile et administrative et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: flotte automobile et auto-mission
Brève description: Flotte automobile et auto-mission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assistance rapatriement
Brève description: Assistance rapatriement.
Numéro de référence: 2012012FS02400
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département achat public
M. Macher Pascal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Paul Sabatier
Fax: +33 561556592 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_SXXM25e1O4 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012012FS02400
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 142-237537 (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paul Sabatier
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: service-marches@adm.ups-tlse.fr 📧
Téléphone: +33 561558880 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237537
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le DCE peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_SXXM25e1O4 Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite d'ordre administratif et technique au département achat public - Pascal Macher - responsable achats fournitures et services - +33 561558880 - courriel: service-marches@adm.ups-tlse.fr fermeture administrative de l'université Paul Sabatier du 25.7.2012 au 21.8.2012 inclus. les dates de visites sont fixées au mercredi 5 septembre et mardi 18.9.2012 à 14:00. Le rendez est fixé au bâtiment Louis Lareng (entrée principale du campus), 118 route de Narbonne - 31062 Toulouse, FRANCE. Les candidats informeront préalablement le DAP de leur visite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de services d'assurance.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: responsabilité civile et administrative et risques annexes
Brève description: Responsabilité civile et administrative et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: flotte automobile et auto-mission
Brève description: Flotte automobile et auto-mission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assistance rapatriement
Brève description: Assistance rapatriement.
Numéro de référence: 2012012FS02400
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits proviennent du budget de l'université. Paiement des factures à 30 jours. Décret no 2008-408 du 28.4.2008.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département achat public
M. Macher Pascal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Paul Sabatier
Fax: +33 561556592 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_SXXM25e1O4 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012012FS02400
Informations complémentaires
Le DCE peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_SXXM25e1O4 Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite d'ordre administratif et technique au département achat public - Pascal Macher - responsable achats fournitures et services - +33 561558880 - courriel: service-marches@adm.ups-tlse.fr fermeture administrative de l'université Paul Sabatier du 25.7.2012 au 21.8.2012 inclus. les dates de visites sont fixées au mercredi 5 septembre et mardi 18.9.2012 à 14:00. Le rendez est fixé au bâtiment Louis Lareng (entrée principale du campus), 118 route de Narbonne - 31062 Toulouse, FRANCE. Les candidats informeront préalablement le DAP de leur visite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 142-237537 (2012-07-24)
Avis d'attribution de marché (2013-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018697
Se réfère à l'avis: 2012/S 142-237537
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre jugée par référence au CCTP (60)
2. prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-01 📅
Nom: Filhet Allard et Cie
Adresse postale: rue Cervantès Mérignac
Commune postale: Bordeaux Cedex 09
Code postal: 33735
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Maif
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allendé
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79038
3️⃣
Nom: Assurances Pilliot
Adresse postale: 19 rue de Saint Martin
Commune postale: Aire sur la Lys
Code postal: 62120
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Source: OJS 2013/S 014-018697 (2013-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018697
Se réfère à l'avis: 2012/S 142-237537
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Annonce nº 215, BOAMP 143 B du 26.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre jugée par référence au CCTP (60)
2. prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-01 📅
Nom: Filhet Allard et Cie
Adresse postale: rue Cervantès Mérignac
Commune postale: Bordeaux Cedex 09
Code postal: 33735
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Maif
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allendé
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79038
3️⃣
Nom: Assurances Pilliot
Adresse postale: 19 rue de Saint Martin
Commune postale: Aire sur la Lys
Code postal: 62120
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Source: OJS 2013/S 014-018697 (2013-01-16)
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