Marchés d’assurance

Mairie d'Élancourt

Marchés d’assurance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-21.

Qui ?

• Mairie d'Élancourt

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-21	Avis de marché

Avis de marché (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Elancourt
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 78995
Commune postale: Élancourt
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-elancourt.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-303068
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés d’assurance.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: assurance responsabilités
Brève description:

Sont assurés, dans les limites des montants indiqués aux dispositions administratives particulières, les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l’assuré peut encourir pour des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, en raison de son existence, des activités qui sont les siennes et de ses attributions.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: assurance risques expositions
Brève description:

L’assureur garantit tous dommages causés aux objets désignés sur l’état des biens assurés, y compris ceux résultant de vol et d’incendie.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assurance parc automobile
Brève description: La consultation concerne un contrat d’assurance garantissant le parc automobile.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: assurance dommanges aux biens
Brève description:

La consultation concerne le marché d’assurance des dommages aux biens et risques annexes.

Les variantes sont acceptées ✅

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 184-303068 (2012-09-21)

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